Délibérations et décisions de Grand Chambéry

Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil communautaire et les décisions prises par le Bureau communautaire de l'établissement public de coopération intercommunal (EPCI), Grand Chambéry de 2020 à 1957. Le Conseil délègue un certain nombre de décisions au Bureau. L'ensemble des actes sont téléchargeables au format pdf.

Cet EPCI crée en 1957 a changé de nom à plusieurs reprises tout en poursuivant sa continuité administrative.

• 1957-1977 : SIAURC, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et d'Urbanisme de la Région de Chambéry

• 1978-1994 : SIAC, Syndicat Intercommunal de l'Agglomération Chambérienne

• 1995-1999 : DUCC, District Urbain de la Cluse de Chambéry

• 2000-2016 : Chambéry métropole, communauté d'agglomération

• 2017 : Chambéry métropole-Cœur des Bauges, communauté d'agglomération (suite à la fusion avec la Communauté de communes du Cœur des Bauges)

• depuis 2018 : Grand Chambéry, communauté d'agglomération

Ce jeu de données respecte les spécifications du modèle de données du Socle Commun des Données Locales (SCDL) visant à homogénéiser la publication en open data de données essentielles produites par des acteurs territoriaux.