Datasets

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

1 reuse
3 favorites

Taxe d'aménagement-Eléments de taxation votés par les collectivités applicables 2023-2024

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on February 13, 2024

0 reuses
0 favorites

Délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne

From Mégalis Bretagne

Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute transparence d'informer les citoyens sur les décisions prises. La dimension conformité au RGPD a…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated today

1 reuse
1 favorite

Ordres du jour du Conseil Général

Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2012 par séance.\ \ Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :\ PJ : projet de délibération\ LR : Lettre rectificative\ A : Amendement\ V : Vœu\ VNR : vœu non rattaché à un projet…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 2 days ago

0 reuses
0 favorites

Ordres du jour du Conseil Municipal

Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2012 par séance.\ \ Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :\ PJ : projet de délibération\ LR : Lettre rectificative\ A : Amendement\ V : Vœu\ VNR : vœu non rattaché à un…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

0 reuses
0 favorites

Ordre du jour du Conseil de Paris depuis janvier 2015

Ordres du jour du conseil municipal et départemental janvier 2015- mai 2018 Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : PJ : projet de délibération LR : Lettre rectificative A : Amendement V : Vœu VNR : vœu non rattaché à un projet de…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on May 30, 2018

0 reuses
0 favorites

Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014

Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : PJ : projet de délibération LR : Lettre rectificative A : Amendement V : Vœu VNR : vœu non rattaché à un projet de…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on March 19, 2015

0 reuses
0 favorites

Ordres du jour du Conseil Municipal - 2008 à 2014

Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : PJ : projet de délibération LR : Lettre rectificative A : Amendement V : Vœu VNR : vœu non rattaché à un projet de…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on March 19, 2015

0 reuses
0 favorites

Délibérations des instances de la ville de Nantes et de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nantes, du Conseil Métropolitain, du Bureau Métropolitain de Nantes Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Nantes. Ce jeu de données agrège les informations issues des délibérations des différentes instances de la…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on August 12, 2024

0 reuses
0 favorites

Deliberations-Poitiers

From Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données retrace les décisions prises en conseil municipal de la ville de Poitiers depuis 2018. Ces décisions sont formalisées dans les délibérations, qui sont transmises à la Préfecture pour contrôle de légalité. Les délibérations de ce jeu de données ont été transmises à la Préfecture…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on December 1, 2023

0 reuses
0 favorites

OPENDATA - Délibération_Commune

From Commune de Brocas

Modèle de délibération pour l'ouverture des données publiques dans une commune

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on December 15, 2018

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Délibérations - Communes

From Grand Poitiers Open Data

Délibérations saisies par les communes de Grand Poitiers. Pour le moment, les données sont disponibles sur les communes de Chasseneuil du Poitou, Montamisé et Buxerolles. Le modèle de données est conforme au standard du Socle Commun des Données Locales (SCDL)

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated 2 weeks ago

0 reuses
0 favorites

Terrasses autorisées - Ville de Toulouse

Liste des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Toulouse. Nota : Le jeu a été modifié en juillet 2020 pour permettre d'accéder aux extensions dues au COVID.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 1 day ago

0 reuses
0 favorites

Délibérations de juillet 2020 à nos jours - Mairie de Toulouse

Liste des délibérations du conseil municipal de Toulouse à partir de Juillet 2020 à nos jours. Il est mis à jour après chaque conseil municipal.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on July 22, 2024

0 reuses
0 favorites

Liste de délibérations du conseil municipal de 1909 à 1969 - Toulouse

Listes des délibérations du conseil municipal de Toulouse de 1909 à 1969 publiées dans le Bulletin municipal de la ville et dépouillées par les Archives municipales dans le logiciel Avenio TM. Le Bulletin municipal de la Ville de Toulouse (PO1) est une publication officielle, émanant de…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on April 6, 2021

0 reuses
0 favorites

Recueil des actes - Région Bretagne

From Région Bretagne

Suite à l’entrée en vigueur au 1er juillet 2022 de la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, ce jeu de données expose : Les délibérations du conseil régional et de sa commission permanente ; Les vœux votés en séance du conseil…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 2 days ago

0 reuses
0 favorites

Délibérations de 2000 à 2011 - Toulouse Metropole

Jeu des actes de Toulouse Métropole. Pour information, ces données ont été récupérées d'anciennes bases métier. Veuillez trouver le jeu actuel sur :

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 15, 2018

0 reuses
0 favorites

Délibérations du Conseil départemental du Loiret

From Département du Loiret

Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Loiret (Commission Permanente et Session plénière) à partir de l'année 2018. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Au-delà des obligations légales…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on December 14, 2023

0 reuses
0 favorites

Délibérations d’Avril 2014 à Juin 2020 - Mairie de Toulouse

Liste des délibérations du conseil municipal de Toulouse entre Avril 2014 et juin 2020.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on April 13, 2021

0 reuses
0 favorites

Les délibérations de l'assemblée plénière de 2010 à 2022

From Région Bretagne

Ce jeu de données contient les délibérations adoptées par l'assemblée plénière du Conseil régional de Bretagne à partir du 26 mars 2010. Le jeu de donnée utilise le format défini par le socle commun des données locales. Quand une session se déroule sur plusieurs jour, par défaut c'est la date du…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 5 days ago