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Délibérations, décisions et arrêtés de Brest métropole et de la Ville de Brest (DO_DELIB_VDBBM) DO_DELIB_VDBBM

Liste des arrêtés, des décisions et des délibérations de Brest métropole et de la Ville de Brest. Conforme au schéma de données National schema.data.gouv.fr. Ces actes peuvent être visualisés, triés et filtrés à partir des liens ci-dessous: Actes de 2024 Actes de 2022 et 2023 Actes de 2020 et 2021…

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88.88888888888889/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Actes administratifs du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

L’évolution des règles applicables en matière de publicité des actes des collectivités vise à assurer l'information du public et la conservation des actes. Préalablement la publicité des actes était opérée par affichage et surtout par inscription dans un registre des actes administratifs (RAA).…

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44.44444444444444/100

Updated on July 1, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Délibérations et décisions de Grand Chambéry

From Grand Chambéry

Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil communautaire et les décisions prises par le Bureau communautaire de l'établissement public de coopération intercommunal (EPCI), Grand Chambéry de 2020 à 1957. Le Conseil délègue un certain nombre de décisions au Bureau. L'ensemble…

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55.55555555555556/100

Updated on March 1, 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Délibérations

From Ville d'Autun

Liste des délibérations adoptées en conseil municipal d'Autun en 2017. Cette liste permet à la fois aux personnels, élus de la ville de retrouver les différentes délibérations de la ville.

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66.66666666666666/100

Updated on October 3, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Recueils des Actes Administratifs

From Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Conformément aux dispositions de l’article L 5211-47 du Code Général des Collectivités Territoriales, la CCPRO a créé un recueil des actes administratifs. Ce recueil rassemble les actes à caractère réglementaire pris par l’assemblée délibérante et par les organes exécutifs à savoir les…

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55.55555555555556/100

Updated on May 9, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Décision - 2019 - Télécommunications IP-VPN

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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22.22222222222222/100

Updated on September 14, 2024

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Décision - 2019 - Déchetterie mobile ZA du Moutier

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Les dates retenues sont le 16 mars, 13 avril, 11 mai, 8 juin, 6 juillet, 14 septembre, 12 octobre et 9 novembre 2019.

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22.22222222222222/100

Updated on September 8, 2024

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Décision 2019 - Avenant étude de faisabilité Attainville

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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22.22222222222222/100

Updated on September 19, 2024

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Décision - 2019 - Diagnostic stratégique Zone Commerciale des Perruches

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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22.22222222222222/100

Updated on September 17, 2024

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Compte-rendu des décisions -avril 2019

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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22.22222222222222/100

Updated on September 9, 2024

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Compte-rendu décisions n°2019-32 à 2019-46 et n°28-29

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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22.22222222222222/100

Updated on September 9, 2024

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Compte-rendu Décisions n2019-47 à 2019-68 - 2019

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Compte-rendu des décisions du Président prises sur délégation de pouvoir du conseil

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22.22222222222222/100

Updated on September 15, 2024

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Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014)

From ACTION Nogent-sur-Marne

L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). En effet, le Conseil Municipal de la commune a délégué pouvoir pour prendre ces décisions lors de sa…

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77.77777777777779/100

Updated on August 14, 2014

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Délibérations du Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence

From Département des Alpes de Haute-Provence

Ce jeu de données présente la liste les décisions du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence, prises par délibérations lors des Assemblées départementales et Commissions permanentes, depuis le 25 mars 2022. La liste est mise à jour à chaque nouvelle session. Sa mise en forme pour…

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55.55555555555556/100

Updated on December 15, 2023

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Délibérations

From Communauté de Communes Coeur de France

Liste des délibérations votées par la communauté de communes Cœur de France entre le 1er janvier 2020 et 13 décembre 2023. Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux données essentielles obligatoires du projet @ctes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France.…