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DDT Drôme

Descripción

DDT Drôme

357 results

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PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Modification N°1 20/10/2016 - FIN de VALIDITE : 02/02/2018 Mise à jour

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013 - Modification N°1 approuvée le 20/10/2016 caractère exécutoire le 13/04/2017 - FIN de VALIDITE : 02/02/2018 Mise à jour DPU

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le département de la Drôme - 2017

From DDT Drôme

Communes (entières ou en partie) classées en zone vulnérable à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le département de la Drôme - Arrêté Préfectoral du 21 février 2017

Updated on 13 de noviembre de 2024

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L_AVCT_PROC_DOC_URBA_026

From DDT Drôme

Avancement des documents d'urbanisme sur le territoire de la Drôme

Updated on 22 de noviembre de 2024

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PLU de GRIGNAN 26146 - Procédure principale 06/05/2019

From DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRIGNAN 26146 - PLU approuvé le 06/05/2019 caractère exécutoire le 28/06/2019

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PLU de PONT DE L’ISERE 26250 - Modification simplifiée N°1 06/05/2019 - FIN de VALIDITE : 23/12/2019 Mise à jour SIS

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PONT DE L’ISERE 26250 - PLU approuvé le 03/11/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 06/05/2019 – caractère exécutoire le 20/06/2019 - FIN de VALIDITE : 23/12/2019 Mise à jour SIS

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Révision 27/09/2017 - FIN de VALIDITE : 06/03/2018 Mise à jour DPU

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 caractère exécutoire 16/11/2017 - FIN de VALIDITE : 06/03/2018 Mise à jour DPU

Updated on 29 de noviembre de 2024

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PPRN inondation Commune de TULETTE 26357 approuvé le 03/10/2011 (Bassin versant de l'Eygues)

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de TULETTE 26357 approuvé le 03/10/2011 (Bassin versant de l'Eygues)

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REILHANETTE 26263 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REILHANETTE 26263 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Updated on 13 de noviembre de 2024

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CC de MONTLAUR-EN-DIOIS 26204 approuvée le 12/10/2015

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MONTLAUR-EN-DIOIS 26204 - Carte Communale approuvée le 12/10/2015 (délibération du 09/09/2016 - caractère exécutoire le 27/11/2015)

Updated on 29 de noviembre de 2024

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POS de LABOREL 26153 - Procédure principale 20/01/1976 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LABOREL 26153 - POS approuvé le 20/01/1976 caractère exécutoire le 05/07/1976 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR

Updated on 22 de noviembre de 2024

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PLU de CLANSAYES 26093 - Mise à jour SUP 09/05/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLANSAYES 26093 - PLU approuvé le 31/07/2013 - Mise à jour SUP du 09/05/2019

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PPRN inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PLU de SAINT VALLIER 26333 - Mise à jour 27/06/2017

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT VALLIER 26333 - PLU approuvé le 30/06/2009 - Mise à jour du 27/06/2017

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PPRN inondation Commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PPRN inondation Commune de NYONS 26220 approuvé le 03/10/2011

From DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de NYONS 26220 approuvé le 03/10/2011

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Secteurs et périmètres à fiscalités particuières (secteurs, ZAC, PUP, PAE) - Taxe d'aménagement dans le département de la Drôme (26)

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Ensemble des zones (secteurs et périmètres) à taxation différenciée concernant la fiscalité de l'aménagement en Drôme

Updated on 22 de noviembre de 2024

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PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Modification simplifiée N°2 23/01/2018 - FIN de VALIDITE : 09/04/2019 Mise à jour SUP

From DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 23/01/2018 caractère exécutoire le 08/02/2018 - FIN de VALIDITE : 09/04/2019 Mise à jour SUP

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PLU de VALENCE 26362 - Modification simplifiée N°2 17/12/2018

From DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 17/12/2018 – caractère exécutoire le 26/12/2018

Updated on 13 de noviembre de 2024

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CC de SAINT ROMAN 26327 - 03/02/2016

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT ROMAN 26327 - Carte Communale - CC approuvée le 03/02/2016 délibération du 08/12/2015

Updated on 29 de noviembre de 2024

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PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour DPU 06/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/08/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 08/07/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour DPU du 06/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/08/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 08/07/2019

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Neil GUION

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4 de mayo de 2025

ID

58aed7b188ee38779b2b7560

Fecha de creación

23 de febrero de 2017