DDT Drôme

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PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Mise à jour SUP 01/10/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour SUP du 01/10/2019

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de GRIGNAN 26146 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de GRIGNAN 26146 - - ID_GASPAR : 26DDT20000008

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VESC 26373 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VESC 26373 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Zonages réglementaires des PPRN applicables sur le département de la Drôme

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Couche de surfaces de zonage réglementaire décrivant le type de risque et la nature du zonage pour chaque polygone

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit Stratégique dans le département de la Drôme - CBS 26 - 2017 - Données des Zones de Bruit des Infrastructures (Fer et Routes)

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Les cartes de bruit sont définies par l'article L.572-3 du code de l’environnement. Le lot contient les données géographiques des zones de bruit, elles sont interopérables conformément à la directive 2002/49/CE du 25 juin 2002, transposée en droit français par les articles L.572-1 à L.572-11 du…

Updated on 21 de enero de 2025

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Plan des Surfaces Submersibles (PSS) applicalble dans la Vallée du Rhône Nord - PSS Nord approuvé le 27/08/1981

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Ensemble des données SIG et PDF du zonage réglementaire du plan des surfaces submersibles (PSS) et déterminant les dispositions techniques applicables pour la section de la vallée du Rhône située : - au Nord du confluent de l’Isère – Décret du 27 août 1981

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PLU de TRIORS 26355 - Révision 25/01/2017 - FIN de VALIDITE : 05/09/2017 Mise à jour SUP

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TRIORS 26355 - PLU approuvé le 25/01/2017 caractère exécutoire le 30/01/2017 - FIN de VALIDITE : 05/09/2017 Mise à jour SUP

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PLU de MORAS EN VALLOIRE 26213 - Mise à jour SUP 10/05/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MORAS EN VALLOIRE 26213 - PLU Révision approuvée le 18/12/2018 – Mise à jour SUP du 10/05/2019

Updated on 13 de noviembre de 2024

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CC de TRESCHENU CREYERS 26354 - Mise à jour SUP 02/03/2015

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de TRESCHENU CREYERS 26354 - Carte Communale CC approuvée le 13/02/2009 - Mise à jour SUP du 02/03/2015

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Communes rurales du département de la Drôme

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Communes rurales du département de la Drôme, selon l'arrêté du 18 Juin 2021 N°26-2021-08-18-00001

Updated on 13 de noviembre de 2024

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CC de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Procédure principale 19/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jour SUP

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Carte Communale CC approuvée le 19/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jour SUP

Updated on 22 de noviembre de 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT AUBAN SUR L’OUVEZE 26292 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT AUBAN SUR L’OUVEZE 26292 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Zone de revitalisation rurale en Drôme

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Classement officiel des communes du département de la Drôme en zone de revitalisation rurale

Updated on 17 de diciembre de 2024

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PLU de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 - Modification simplifiée N°2 09/10/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 - PLU approuvé le 10/02/2014 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 09/10/2019 caractère exécutoire le 14/10/2019

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PPRN inondation Commune de SERVES SUR RHONE 26341 approuvé le 25/01/2013

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SERVES SUR RHONE 26341 approuvé le 25/01/2013

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PPRN inondation Commune de LAVEYRON 26160 approuvé le 19/02/2014

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LAVEYRON 26160 approuvé le 19/02/2014

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - Révision 09/10/2017 - FIN de VALIDITE : 25/01/2018 Mise à jour

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - PLU Révision approuvée le 09/10/2017 caractère exécutoire le 27/11/2017- FIN de VALIDITE : 25/01/2018 Mise à jour DPU

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PIERRELONGUE 26236 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PIERRELONGUE 26236 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - Modification simplifiée N°1 03/06/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - PLU approuvé le 09/10/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/06/2019 caractère exécutoire le 13/06/2019

Updated on 13 de noviembre de 2024

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L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026058- PSS Rhône 1979 - BOURG LES VALENCE 26058

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Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône en aval du confluent de l'Isère - décret du 08/01/1979 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PPRNi). Zone A dite de grand débit, zone B dite complémentaire

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Neil GUION

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20 de abril de 2025

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Fecha de creación

23 de febrero de 2017