La commission a été créée par la loi n° 90-55 du 15 janvier 1990 relative à la limitation des dépenses électorales et à la clarification du…
Organizaciones
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Dans le champ d’activité qui est le sien et dans le respect de l’autonomie scientifique et administrative de ses membres, OPenIG a des missions…
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L'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH) a été instituée par le décret n°2000-1282 du 26 décembre 2000, repris dans le code…
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Muséum National d'Histoire Naturelle
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Le réseau des Observatoires locaux des loyers (OLL) met à disposition les statistiques des niveaux de loyers du parc locatif privé afin d'offrir une…
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Atlasanté est un projet des Agences Régionales de Santé et du Ministère de la Santé pour mutualiser, gérer et diffuser les données utiles aux prises…
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Basé sur la Météopole de Toulouse, le SCHAPI produit et diffuse une information continue de vigilance sur les crues publiée sur le site…
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Réseau Ferré de France est propriétaire et gestionnaire du réseau ferré national. A ce titre, il définit les objectifs applicables en matière de…
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L'Ifremer contribue, par ses travaux et expertises, à la connaissance des océans et de leurs ressources, à la surveillance du milieu marin et du…
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Placé sous l’autorité du Premier ministre et du Secrétariat général du Gouvernement, le Service d’information du Gouvernement (SIG) a quatre grandes…
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L'Agence de développement touristique de la France, est chargée par la loi du 22 juillet 2009 sur le développement et la modernisation des services…
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Le Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (CNOUS) constitue un réseau avec les vingt-huit Centres Régionaux des Œuvres…
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La DDT met en œuvre les politiques d’aménagement et de développement durable des territoires. Ces principales missions concernent : L’aménagement…
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La Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Normandie, créée le 1er janvier 2016, résulte de la fusion des DREAL…
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Les enjeux de la pollution atmosphérique pour la protection de la santé et de l'environnement ont conduit le Ministère chargé de l'Environnement à…
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La Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement de Bourgogne-Franche-Comté est un service régional de l’État. La Direction…
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L’Assemblée nationale est l'une des deux chambres du Parlement français au cœur de la démocratie comme le montrent les textes qui régissent le…
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Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
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Île-de-France Mobilités (anciennement STIF ou Syndicat des Transports d’Île-de-France) est l'Autorité Organisatrice de la mobilité durable en…
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La Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) est une autorité administrative indépendante et consultative chargée de veiller à la…
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Le Centre des monuments nationaux (CMN) est un établissement public sous tutelle du ministère de la Culture. Créé en 1914 sous le nom de Caisse…