N_COURS_EAU_L_039_27072023
Description
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 27 juillet 2023 (données mises à jour le 29 aout 2023) Structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du Jura, avec le bureau d'études du SMISA (Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents) et avec l'Agence Française pour la Biodiversité. Nb: les linéaires de certains cours d'eau ont fait l'objet de corrections "fines" sur les objets géographiques (corrections réalisées depuis la dernière couche géographique du 04/10/2018)
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January 10, 2025
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67807e8bd56eba8908133b53
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January 9, 2025
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January 10, 2025
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{'provenance': ['Classification des cours d\'eau en cours d\'eau ou non cours d\'eau et classification des cours d\'eau en BCAE : données du 15 décembre 2015 et qui ont été par la suite mises à jour lors de la commission Cours d\'Eau de la Préfecture du Jura du 07 juillet 2016, du 26 janvier 2017, du 09 novembre 2017, du 03 avril 2018, du 11 juillet 2018, du 04 octobre 2018, du 14 mai 2019, du 30 mai 2020, du 25 juin 2021, du 29 juin 2022 et enfin par une validation du 27 juillet 2023. Les linéaires des cours d\'eau sont issus de la BD TOPO, de la DDT du Jura, de l\'AFB (Agence Française pour la Biodiversité) et du bureau d\'études du SMISA (Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents) et sont classés en cours d\'eau et "non cours d\'eau"ce qui a pour objectif de permettre à tous les usagers de partager la connaissance disponible à ce jour pour différencier les cours d’eau des autres écoulements. Nb: les linéaires des cours d\'eau ont fait l\'objet de corrections "fines" sur les objets géographiques (corrections réalisées depuis la dernière couche géographique du 04/10/2018) Aucune source de données internes associée.'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
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