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Prélèvements en eau

Licence Ouverte / Open Licence

La banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) est l’outil national dédié aux prélèvements sur la ressource en eau, pour la France métropolitaine et les départements d’outre-mer. Les informations portent sur les volumes annuels directement prélevés sur la ressource en eau et sont…

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Updated on September 19, 2024

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Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »

From Premier ministre

La loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens pose le principe selon lequel le silence gardé par l’administration sur une demande vaut accord. Ces dispositions s’appliquent à compter du 12 novembre 2014 aux demandes…

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Updated on December 8, 2016

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Ventes de pesticides par département

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Updated 4 days ago

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Horaires théoriques du réseau IZILO - format GTFS de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Fichier GTFS des données théoriques du réseau IZILO de Lorient Agglomération. GTFS (general transit feed specifications) n’est pas une norme officielle. C’est un format conçu et promu par Google, maintenu par une communauté technique, qui est le standard de fait aux USA ainsi que pour la…

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Updated 1 week ago

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Stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales - STQ

La station de mesure est le lieu situé sur une entité hydrographique (cours d'eau, lacs, canaux...), sur laquelle sont effectuées des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, microbiologiques..., afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques à cet endroit. Il s'agit…

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Updated 3 days ago

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Qualitomètres

La station de mesure de la qualité des eaux souterraines ou qualitomètre est un point d'eau ou un ensemble de points d'eau où l'on effectue des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, bactériologiques…, pour déterminer la qualité de l'eau qui en est issue. Les…

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Forêts publiques (diffusion publique)

From Office National des Forêts

La forêt est un bien foncier immeuble détenu par un ou plusieurs propriétaires fonciers. Elle est le plus souvent caractérisée par une formation végétale composée d’arbres et d’arbustes, et considérée par l’ONF comme l’unité spatiale de référence pour l’aménagement forestier et la mise en œuvre de…

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Updated on October 4, 2024

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Citoyenneté - Expérimentation Pont Neuf - Evaluation quantitative

From Grand Poitiers Open Data

La mise en œuvre de l’évaluation qualitative a pris la forme d’un porte-à-porte dans de nombreuses rues du quartier sur la base d’un questionnaire. Pour la phase 1 (sens montant uniquement), le porte-à-porte s’est effectué du mercredi 22 septembre au vendredi 1er octobre ; pour la phase 2 (sens…

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Updated 2 days ago

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Réserves Biologiques (diffusion publique)

From Office National des Forêts

Contours des réserves biologiques existantes (créées par arrêté ministériel) ou des projets ayant reçu l'avis favorable du CNPN (Conseil National pour la Protection de la Nature) mais encore en attente de leur arrêté de création. Dans les réserves biologiques intégrales (RBI), toute intervention…

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Updated on October 4, 2024

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Zones de répartition des eaux (ZRE) - Métropole

Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Les ZRE sont définies par l'article R211-71 du code de…

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Updated 1 week ago

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Offre de transport du réseau Grand Reims Mobilités (Communauté Urbaine du Grand Reims)

From Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté Urbaine du Grand Reims, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données…

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Updated 1 week ago

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Offre de transport du réseau SITAC (Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne)

From Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77).…

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Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence

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Ports de plaisance du département de la Manche

From Conseil départemental de la Manche

Localisation des ports de plaisance (ports à flot, zones de mouillage et d'échouage) sur le littoral du département de la Manche.

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Updated on January 18, 2024

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SUDOCUH-2019-EPCI-MET - Etat d'avancement des EPCI en Métropole

Ce jeu de données décrit, par EPCI (établissements publics de coopération intercommunale ) hors syndicats mixtes et PETR (pôle d'équilibre territorial et rural) le type d'EP ainsi que le nom de l'EP. La remontée des compositions communales des EP se faisant a travers l’enquête SuDocUH, outil de…

Updated 3 weeks ago

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SUDOCUH-2019-PLUi-MET - Etat d'avancement des PLUi en métropole

Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au…

Updated on September 29, 2024

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SUDOCUH-2019-COM-PLUi-MET - Etat d'avancement par commune des PLUi en métropole

Ce jeu de données décrit, la composition communale par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en…

Updated 1 week ago

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Offre de transport du réseau Citéline (Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch)

From Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport du Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77).…

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Updated 3 weeks ago

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SUDOCUH-2019-DU-MET - Etat d'avancement des DU

Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici…

Updated 3 days ago

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TI - Territoires d'industrie périmètre au 2022-11-28

TI - Territoires d'industrie , COG 2022 données au 28/11/2022

Updated 3 weeks ago