Datasets

From Institut national de l'information géographique et forestière

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RPG

Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement). Une version anonyme des données graphiques du RPG associées à certaines des données déclarées par les…

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BD TOPO®

La BD TOPO® version 3.4 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BD TOPO® sont structurés en thèmes : - l'administratif ; - le bâti ; - l'hydrographie ; - les lieux nommés ; -…

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Contours... IRIS®

Coédition INSEE et IGN, Contours... IRIS® est un fonds numérisé des IRIS définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des communes de plus de 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants. Contours... IRIS® permet de faire le lien entre les données…

Updated on October 21, 2016

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GEOFLA®

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GEOFLA® est un produit numérique vectoriel bidimensionnel décrivant le découpage administratif de la France métropolitaine et des Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM). Sa production est arrêtée. GEOFLA® a été remplacé par le produit AdminExpress.

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BD Forêt®

BD Forêt® V2 La BD Forêt® V2 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. Caractéristiques principales : - Une nomenclature nationale de 32 postes qui repose sur une…

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Prélèvements en eau

La banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) est l’outil national dédié aux prélèvements sur la ressource en eau, pour la France métropolitaine et les départements d’outre-mer. Les informations portent sur les volumes annuels directement prélevés sur la ressource en eau et sont…

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Updated on January 2, 2025

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Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »

From Premier ministre

La loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens pose le principe selon lequel le silence gardé par l’administration sur une demande vaut accord. Ces dispositions s’appliquent à compter du 12 novembre 2014 aux demandes…

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Updated on December 8, 2016

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Nuages de points LiDAR HD

La base de données Nuages de points LiDAR HD est issue de l’acquisition réalisée dans cadre du programme national LiDAR HD (exclusivement) avec une densité d’au moins 10 impulsions au m² et 5 impulsions au m² au-dessus de 3200m d’altitude. C’est une représentation 3D de l’intégralité du sol et du…

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Base de données des Installations Terminales Embranchées fret en France (ITE 3000) (ITE 3000) ITE 3000

From Cerema

La base ITE 3000 recense les Installations Terminales Embranchées (ITE) du réseau ferré français. Elle contient des informations sur la position, l’état, l’utilisation, le type de marchandises transportées et le propriétaire de chacune des 2 864 ITE répertoriées. Ces données sont produites grâce à…

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Updated on February 6, 2025

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IRIS... GE (Grande Échelle)

Coédition INSEE et IGN, IRIS... GE est un fonds numérisé des IRIS définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des communes de plus de 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants. IRIS... GE permet de faire le lien entre les données…

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Plan IGN

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Plan IGN est une carte numérique multi échelle, mise à jour en continu et déclinée en plusieurs styles pour se localiser, explorer et comprendre le territoire. Cette carte est idéale pour des applications nécessitant une cartographie détaillée et précise, telles que la planification urbaine, les…

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Parcellaire Express (PCI)

Le produit Parcellaire Express (PCI) contient les informations relatives au parcellaire cadastral. Il s’agit d’une base de données bidimensionnelle. Le produit Parcellaire Express (PCI) ne se substitue pas au plan cadastral dématérialisé. C'est un assemblage de ce plan sur le territoire national…

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DEBROUSSAILLEMENT

Le produit DEBROUSSAILLEMENT présente le zonage informatif des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD). C’est une carte qui permet aux particuliers de pouvoir localiser leur terrain et savoir s’ils sont soumis à la réglementation sur les obligations de débroussaillement. Ce zonage…

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BD Carto® Etat-Major

BD Carto® Etat-Major La BD Carto® Etat-Major est la base de données de référence pour la description de l’occupation du sol historique (19ème siècle). Elle s’appuie sur l’ensemble des cartes scannées dites « d’Etat-major » produites entre 1820 et 1866 à l’échelle 1 : 40 000. Caractéristiques…

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ADRESSE-PREMIUM

Une base de données dépréciée qui permettait de lier l’adresse à son environnement Depuis août 2022, la base ADRESSE PREMIUM est figée et n’est plus entretenue. Elle est remplacée par la BAN PLUS. Depuis l’édition de mars 2021, ADRESSE PREMIUM comporte quatre composantes : - Le lien Adresse -…

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Citoyenneté - Expérimentation Pont Neuf - Evaluation quantitative

From Grand Poitiers Open Data

La mise en œuvre de l’évaluation qualitative a pris la forme d’un porte-à-porte dans de nombreuses rues du quartier sur la base d’un questionnaire. Pour la phase 1 (sens montant uniquement), le porte-à-porte s’est effectué du mercredi 22 septembre au vendredi 1er octobre ; pour la phase 2 (sens…

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Aires d'Alimentation de Captages - France entière

L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour…

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Zones vulnérables - Métropole

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir…

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Stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales - STQ

La station de mesure est le lieu situé sur une entité hydrographique (cours d'eau, lacs, canaux...), sur laquelle sont effectuées des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, microbiologiques..., afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques à cet endroit. Il s'agit…

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