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Zones vulnérables aux Nitrates 2012 en région Bourgogne

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir…

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Updated on February 2, 2021

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2024)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Updated 1 week ago

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Zones Humides - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

L’inventaire des zones humides de Normandie est le fruit d’un partenariat coordonné par la DREAL. Il regroupe des zones humides photo-interprétées, des données produites lors d’inventaires terrains réalisés en régie ou par de nombreux partenaires. L’objectif est de poursuivre la capitalisation à…

Updated 5 days ago

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Objectifs de qualité des cours d'eau SDAGE 2022-2027 - Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les objectifs de qualité restent l'outil d'évaluation des actions menées pour la reconquête de la qualité des cours d'eau. Ils sont utilisés au quotidien dans tous les dossiers liés à l'eau. Le dispositif va évoluer prochainement, ou a évolué, avec la mise en ½uvre de la directive cadre sur l'eau.…

Updated 1 week ago

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Zones à Dominante Humide (ZDH) de la Coopération pour l'Information Géographique en Alsace (CIGAL) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les Zones à Dominante Humide (ZDH) sont qualifiées comme suit : - c'est l'ensemble des surfaces en eau permanentes extraites de la BdOCS2008-CIGAL : cours d'eau, canaux, étangs, lacs, bassins artificiels ; et - l'ensemble des zones qui comportent des caractéristiques humides identifiées par…

Updated 1 week ago

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (historique janvier 2020)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020

Updated 1 week ago

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Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pour le Giessen dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE du Giessen.

Updated 1 week ago

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Zones humides remarquables du SDAGE du Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les zones humides remarquables sont les zones humides qui abritent une biodiversité exceptionnelle. Elles correspondent aux zones humides intégrées dans les inventaires des espaces naturels sensibles d’intérêt au moins départemental note, ou à défaut, aux Zones naturelles d’intérêt écologique…

Updated 1 week ago

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Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pour la Doller dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Doller.

Updated 1 week ago

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet 2023)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Updated 1 week ago

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Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pour la Largue dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Largue.

Updated 1 week ago

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj janvier 2023)

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Updated 1 week ago

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Moyenne interannuelle des écoulements d'un cours d'eau - MODULES - Basse-Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Le module représente la moyenne interannuelle des écoulements d'un cours d'eau. Cette valeur caractéristique intervient, notamment, dans la détermination de débits réglementaires. Puisqu'il s'agit d'une information statistique, son actualisation régulière est nécessaire pour tenir compte des…

Updated 1 week ago

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Milieux prédisposés à la présence de zones humides en Seine-Maritime - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Milieux prédisposés à la présence de zones humides en Normandie Lien "notice d'utilisation Inventaire des zones humides et des milieux prédisposés à la présence de zones humides" : https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/ZH/Notice_ZH.pdf

Updated 1 week ago

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Communes concernées par les milieux humides en Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Cette série de données permet d'accéder aux différentes informations liées aux milieux humides. Par défaut toutes les communes de Normandie sont concernées.

Updated 1 week ago

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Milieux prédisposés à la présence de zones humides dans l'Orne - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Updated 1 week ago

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Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pour la Lauch dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Lauch.

Updated 1 week ago

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Zone vulnérable - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Communes ou partie de communes désignées en Zone vulnérable.

Updated 1 week ago

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Zonage des capacités minimales de stockage des effluents d'élevage (14-50-61) - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

L’arrêté ministériel du 19 décembre 2011 modifié, définissant le 5e programme national « nitrates », a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit disposer chaque exploitant agricole. Dans son annexe 2 (partie I), l’arrêté précise la capacité requise en fonction de…

Updated 1 week ago

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Stations piezométriques - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Points d'eau de type piézomètre issus de la base ADES sur la région Normandie.http://www.ades.eaufrance.fr/

Updated 1 week ago

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