Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) pour les personnes en situation de handicap Par Acceslibre
Idéo-Associations de personnes handicapées Par Office national d'information sur les enseignements et les professions
AAH - Répartition des allocataires selon le sexe et le taux d'incapacité [National] Par Caisse Nationale des Allocations familiales
Liste des établissements labellisés Tourisme et Handicap Par Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap Par Ministère de la Culture
Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 2nd tour Par Ministère de l'intérieur
Élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 1er tour Par Ministère de l'intérieur
Indice de durabilité - Téléviseur (organisation Panasonic France Succursale de Panasonic Marketing Europe Gmbh) Par Panasonic France Succursale de Panasonic Marketing Europe Gmbh
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Avis d'attribution marché de maintenance préventive et corrective ainsi que l'acquisition de matériels pour les alarmes anti-intrusion Par Mairie d'Épinay-sur-Seine
Indice de durabilité - Téléviseur (organisation Panasonic France Succursale de Panasonic Marketing Europe Gmbh) Par Panasonic France Succursale de Panasonic Marketing Europe Gmbh
Indice de réparabilité (organisation European Appliances France SAS) Par European Appliances France SAS
Indice de durabilité - Téléviseur (organisation Panasonic France Succursale de Panasonic Marketing Europe Gmbh) Par Panasonic France Succursale de Panasonic Marketing Europe Gmbh
Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET) Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)
Code Officiel Géographique (COG) Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)