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Le calendrier de l'avent de data.gouv.fr - Edition 2024

Publiée le 12 décembre 2024

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Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) pour les personnes en situation de handicap

Idéo-Associations de personnes handicapées

Par Office national d'information sur les enseignements et les professions

AAH - Répartition des allocataires selon le sexe et le taux d'incapacité [National]

Par Caisse Nationale des Allocations familiales

pass Sport - Activations journalières

Liste des établissements labellisés Tourisme et Handicap

Par Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap

Par Ministère de la Culture

Agrégation des fichiers des personnes décédées

Par data.gouv.fr

Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 2nd tour

Par Ministère de l'intérieur

Élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 1er tour

Par Ministère de l'intérieur

Procédures d'urbanisme sectorielles en Charente-Maritime

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

ARRETES 2025 - Format SCDL

Par Ville d'Evry-Courcouronnes

DECISIONS 2025 - Format SCDL

Par Ville d'Evry-Courcouronnes

Plan local d'urbanisme de Saint Paul de Varces.

Par Do.TeRR . Géo-Centre

Enjeu Linéaire du Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 29/01/2001

Par Do.TeRR . Géo-Centre

Points d'intérêt Nature de Cergy

Par Ville de Cergy

Vergers de Cergy

Par Ville de Cergy

Cours Oasis de Cergy

Par Ville de Cergy

Jardins partagés de Cergy

Par Ville de Cergy

Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)

Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

Plan Cadastral Informatisé (PCI) PCI

Par Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Référentiel à grande échelle (RGE)

Par Institut national de l'information géographique et forestière

Répertoire National des Associations (RNA) RNA

Par Ministère de l'intérieur

Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)

Par France Travail

RPG

Par Institut national de l'information géographique et forestière

Code Officiel Géographique (COG)

Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

Référentiel de l'organisation administrative de l'Etat

Par Premier ministre

Base Adresse Nationale (BAN) BAN

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