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147 jeux de données

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  JO 2024 : communes labellisées Terres de jeux 2024

  Par Ministère de la Culture

  Liste des communes labellisées Terres de jeux 2024. Le label Terre de Jeux 2024 permet à toutes les collectivités territoriales et aux acteurs du mouvement sportif, qui partagent la conviction que le sport peut changer les vies, de se fédérer autour d'un projet commun.

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  44.44444444444444/100

  Mis à jour le 19 octobre 2022

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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  Les aides déconcentrées pour l’Eté Culturel

  Par Ministère de la Culture

  Afin de favoriser la participation à la vie culturelle, le ministère de la Culture apporte son soutien à des projets culturels et artistiques organisés pendant l’été. Lancé en 2020, l'Été culturel est une opération nationale visant à soutenir des propositions artistiques et culturelles (concerts,…

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  55.55555555555556/100

  Mis à jour le 3 janvier 2024

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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  Liste des établissements de l'enseignement supérieur culture

  Par Ministère de la Culture

  Liste et localisation des établissements (sièges et sites) de l'enseignement supérieur sous tutelle du ministère de la culture et de la communication (ESC). La géolocalisation de ce jeu de données est effectuée à partir de l'adresse postale, et à défaut, du code postal.

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  44.44444444444444/100

  Mis à jour le 4 octobre 2016

  Licence Ouverte / Open Licence

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  Règles juridiques d’accès aux documents publics

  Par Ministère de la Culture

  TELECHARGER le corpus complet (fichier en format ods) de @docs, qui référence plusieurs centaines de dispositions particulières en matière d’accès, inscrites dans les textes législatifs et réglementaires français. @docs est un outil d’explicitation du droit d’accès aux documents publics simple…

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  66.66666666666666/100

  Mis à jour le 21 mars 2024

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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  Plans cadastraux des immeubles de Paris 1809-1856

  Par Ministère de la Culture

  La loi de finances du 15 septembre 1807 met en place sur l'ensemble du territoire français le cadastre parcellaire, dit "cadastre napoléonien". La mise en œuvre est particulière pour Paris en raison de la densité de son occupation. Les plans d'îlots par quartier sont trop sommaires pour permettre…

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  77.77777777777779/100

  Mis à jour il y a 2 semaines

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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  Aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux à faibles ressources de petites annonces

  Par Ministère de la Culture

  Liste des titres de presse bénéficiant de la QFRPA. L’aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux d’information politique et générale à faibles ressources de petites annonces (QFRPA, décret n° 89-529 du 28 juillet 1989) concerne chaque année une quinzaine de titres dont les recettes de…

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  77.77777777777779/100

  Mis à jour le 2 juillet 2024

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  Les expositions itinérantes empruntables dans les services d’archives

  Par Ministère de la Culture

  Les services publics d’archives créent chaque année plusieurs dizaines d’expositions itinérantes. Conçues d’emblée pour circuler ou transformées à l’issue d’une exposition temporaire, elles peuvent avoir une déclinaison virtuelle, être accompagnées d’un catalogue ou d’outils pédagogiques (dossier…

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  44.44444444444444/100

  Mis à jour le 8 juin 2021

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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  Pensions et secours aux combattants et victimes des révolutions de 1789, 1830 et 1848

  Par Ministère de la Culture

  L'avènement de Louis-Philippe en août 1830 à la suite des Trois Glorieuses ouvre la voie à la reconnaissance du rôle des individus lors des journées de juillet 1830. Combattant·e·s, blessé·e·s et victimes indirectes peuvent prétendre à une distinction honorifique, une pension ou encore un secours…

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  44.44444444444444/100

  Mis à jour le 10 mai 2022

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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