Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

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Risque - 41DREAL20140002 Zone réglementée du PPRT MAXAM commune de La Ferté-Imbault

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement…

Updated on November 15, 2024

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Agriculture - Zones agricoles défavorisées en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le maintien de l'activité agricole est nécessaire à…

Updated on November 15, 2024

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Planification - Schéma de cohérence territoriale en Centre Val-de-Loire

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront…

Updated on November 15, 2024

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ERP - Localisation des Mairies en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Localisation des mairies avec les informations administratives: Nom du Maire, Email, Tel, Fax

Updated on November 15, 2024

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Transport - Réseau de transports Bois ronds en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Tronçons routiers pour lesquels est autorisé le transport de Bois ronds conformément à l'arrêté transport Bois ronds en loir-et-Cher du 26 juillet 2010.

Updated on November 15, 2024

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Planification - Documents d'urbanisme PLU, POS,CC existant sous forme numérique en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à dire les plans locaux d'urbanisme, les plans d'occupation des sols et les cartes communales qui ont…

Updated on November 15, 2024

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March 15, 2025

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June 27, 2015