DDT Vaucluse

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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Linéaires

Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie réglementaire des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exemple un aléa naturel comme les inondations ou les feux de forêt). Il est étudié par les…

Updated on November 15, 2024

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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Ponctuels

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Updated on November 15, 2024

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Stations d'épuration du Vaucluse (84) - Localisation ponctuelle

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Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)

Updated on November 15, 2024

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PPRT du Vaucluse (84) - Table récapitulative des Documents

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Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative à la couverture du département en plans de prévention des risques technologiques approuvés Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement.…

Updated on November 15, 2024

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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Linéaires

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Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux côtes de référence des zonages PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les inondations. Il est étudié par les services de l’État, assisté de prestataires et de partenaires…

Updated on November 15, 2024

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ZBR du Vaucluse (84)

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Les Zones de niveau de BRuit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Updated on November 15, 2024

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Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985

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Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagne Article 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entraînant des conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines…

Updated on November 15, 2024

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April 21, 2025

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58aef6d188ee382d1749c425

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February 23, 2017