DDT Drôme

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PLU de BESAYES 26049 - Procédure principale 14/11/2017 - FIN de VALIDITE : 28/12/2017 Mise à jour

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BESAYES 26049 - PLU approuvé le 14/11/2017 – caractère exécutoire le 30/11/2017 - FIN de VALIDITE : 28/12/2017 Mise à jour DPU

Updated on November 13, 2024

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PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Modification N°1 20/10/2016 - FIN de VALIDITE : 02/02/2018 Mise à jour

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013 - Modification N°1 approuvée le 20/10/2016 caractère exécutoire le 13/04/2017 - FIN de VALIDITE : 02/02/2018 Mise à jour DPU

Updated on November 13, 2024

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PPRN inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058

Updated on November 13, 2024

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PLU de PONT DE L’ISERE 26250 - Modification simplifiée N°1 06/05/2019 - FIN de VALIDITE : 23/12/2019 Mise à jour SIS

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PONT DE L’ISERE 26250 - PLU approuvé le 03/11/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 06/05/2019 – caractère exécutoire le 20/06/2019 - FIN de VALIDITE : 23/12/2019 Mise à jour SIS

Updated on November 13, 2024

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PLU de GRIGNAN 26146 - Procédure principale 06/05/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRIGNAN 26146 - PLU approuvé le 06/05/2019 caractère exécutoire le 28/06/2019

Updated on November 13, 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REILHANETTE 26263 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REILHANETTE 26263 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Updated on November 13, 2024

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Secteurs et périmètres à fiscalités particuières (secteurs, ZAC, PUP, PAE) - Taxe d'aménagement dans le département de la Drôme (26)

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Ensemble des zones (secteurs et périmètres) à taxation différenciée concernant la fiscalité de l'aménagement en Drôme

Updated on November 22, 2024

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PPRN inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de PLAISIANS 26239

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de PLAISIANS 26239

Updated on November 13, 2024

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PPRN inondation Commune de TULETTE 26357 approuvé le 03/10/2011 (Bassin versant de l'Eygues)

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de TULETTE 26357 approuvé le 03/10/2011 (Bassin versant de l'Eygues)

Updated on November 13, 2024

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PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Modification simplifiée N°2 23/01/2018 - FIN de VALIDITE : 09/04/2019 Mise à jour SUP

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 23/01/2018 caractère exécutoire le 08/02/2018 - FIN de VALIDITE : 09/04/2019 Mise à jour SUP

Updated on November 13, 2024

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PPRN inondation Commune de NYONS 26220 approuvé le 03/10/2011

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de NYONS 26220 approuvé le 03/10/2011

Updated on November 13, 2024

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L_AVCT_PROC_DOC_URBA_026

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Avancement des documents d'urbanisme sur le territoire de la Drôme

Updated on November 22, 2024

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CC de MONTLAUR-EN-DIOIS 26204 approuvée le 12/10/2015

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MONTLAUR-EN-DIOIS 26204 - Carte Communale approuvée le 12/10/2015 (délibération du 09/09/2016 - caractère exécutoire le 27/11/2015)

Updated on November 29, 2024

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PPRN inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229

Updated on November 13, 2024

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PPRN inondation Commune de SAINT UZE 26332 approuvé le 15/03/2004

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de SAINT UZE 26332

Updated on November 13, 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001

Updated on November 22, 2024

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PLU de CLANSAYES 26093 - Mise à jour SUP 09/05/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLANSAYES 26093 - PLU approuvé le 31/07/2013 - Mise à jour SUP du 09/05/2019

Updated on November 13, 2024

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POS de LABOREL 26153 - Procédure principale 20/01/1976 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LABOREL 26153 - POS approuvé le 20/01/1976 caractère exécutoire le 05/07/1976 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR

Updated on November 22, 2024

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PLU de SAINT VALLIER 26333 - Mise à jour 27/06/2017

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT VALLIER 26333 - PLU approuvé le 30/06/2009 - Mise à jour du 27/06/2017

Updated on November 13, 2024

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PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour DPU 06/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/08/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 08/07/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour DPU du 06/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/08/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 08/07/2019

Updated on November 13, 2024

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April 20, 2025

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58aed7b188ee38779b2b7560

Creation date

February 23, 2017