Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Canalisations - CAPV - OpenDATA

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Cette couche géolocalise les réseaux d'assainissement gérés par la Communauté d'agglomération : eaux usées, eaux pluviales, unitaires. Les réseaux de collecte communautaires sont interconnectés avec les réseaux d'assainissement syndicaux (SIAH et SIARE non représentés) qui ont pour fonction le…

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Annexe budget primitif assainissement - 2018

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

L'assainissement est une compétence étendue à l’ensemble du territoire de Plaine Vallée depuis le 1er janvier 2018. Cela concerne - la collecte des eaux usées et des eaux pluviales avec la réalisation des études et des travaux nécessaires pour entretenir et améliorer le patrimoine ; - le contrôle…

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1 Convention expérimentation SAFETY CASE à un PCS avec Orange BU2022 11 09

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mis à jour le 19 septembre 2024

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Convention partenariat entre PM CAPV et Forces sécurité Etat 2022

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mis à jour le 14 septembre 2024

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Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 30-11-2022

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mis à jour le 18 septembre 2024

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Débat d'Orientations Budgétaires 2023

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mis à jour le 13 septembre 2024

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Avis ouvertures dominicales commerces 2023

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Lancement d'une Consultation marché Titres Restaurants 2023

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mis à jour le 16 septembre 2024

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Approbation du PV du BUREAU du 09 11 2022

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Délibération Retrait du SEDIF de l'EPT Est Ensemble pour Bobigny et Noisy le Sec

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mis à jour le 19 septembre 2024

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Delib Val Ezanville Acquisition auprès EPFIF Parcelles AC407 et AC416 BU09 11 2022

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mis à jour le 17 septembre 2024

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M57 Budget Principal Fongibilité des crédits

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mis à jour le 12 septembre 2024

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Création d'un CISPD

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mis à jour le 1 septembre 2024

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Délibération exonération TEOM année 2023

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mis à jour le 17 septembre 2024

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ZAENR (zones ayant une date de délibération)

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Périmètres des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables validés par une délibération en Conseil Municipal

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3 ADIL Renouvellement Convention Partenariat Logement

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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2 Lecture Publique Marché de fourniture de radio frequency identification RFID

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mis à jour le 17 septembre 2024

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Règlement Intérieur CSU 2021

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mis à jour le 18 septembre 2024

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Compte Rendu des délibérations prises au Bureau communautaire

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Mis à jour le 9 septembre 2024

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A Bruit routier JSN 2017

Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Cartographie du bruit routier jour/nuit 2017

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Membres

Vincent Tanniere

admin

Informations techniques

Dernière mise à jour

13 novembre 2024

ID

56dfe50288ee384349cfd996

Date de création

9 mars 2016