![Commune de Marseillan](https://static.data.gouv.fr/avatars/04/374d6a5fb343f48ca30248febab2e7-60.png)
Délibérations de la commune de Marseillan (DELIB_MARSEILLAN) DELIB_MARSEILLAN
Code SIRET de la commune, numéro de chaque délibération, date, code matière selon la nomenclature des délibérations locales, objet de chaque délibération.
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
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Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Mis à jour le 14 décembre 2023