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Géocatalogue

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Catalogue des données géographiques publiques

39 résultats

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Liste des producteurs des données géographiques

Par Géocatalogue

Liste des producteurs harmonisés extraite à partir du Géocatalogue dans le cadre de la mise en oeuvre d'INSPIRE.

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Mis à jour le 1 février 2017

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Registre Parcellaire Graphique Bretagne 2012 Contours des îlots culturaux et leur groupe de culture majoritaire - version provisoire

Par Géocatalogue

RPG 2012 Bretagne NB : Cette couche a été calculée par la DDTM29 à partir du RPG niveau 4 mis à disposition par l'IFEN, en attendant la mise à disposition officielle par l'ASP via Etalab. Ces données représentent les îlots de culture du Registre Parcellaire Graphique anonyme de l’année 2012. Les…

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33.33333333333333/100

Mis à jour le 23 avril 2015

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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

Par Géocatalogue

Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

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33.33333333333333/100

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ENSEIGNEMENT : Collèges publics et privés - 2013 - département du Bas-Rhin (67)

Par Géocatalogue

Recensement des EPLLE publics et privés du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4 établissements ont été créés depuis cette date (Molsheim Bugatti en 1991, Vendenheim en 1992, Lingolsheim Galilée en 1995 et…

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Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée

Par Géocatalogue

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

Par Géocatalogue

Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

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Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée

Par Géocatalogue

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

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Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)

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Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

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Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée

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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

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Enjeu linéaire pris en compte dans le PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre en Vendée

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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

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Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

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Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

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Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005. Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une…

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Etienne Taffoureau

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Maëlle DECHERF

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Dernière mise à jour

2 mai 2025

ID

537ead3ca3a72979ab003def

Date de création

23 mai 2014