Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

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Masque autour des EPCI d'Ille-et-Vilaine

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Masque autour des EPCI d'Ille-et-Vilaine mais valable aussi pour les SCoT et les pays. - Champs geom = Admin Express (IGN-F) Issu de : ADMIN-EXPRESS-COG_3-0 traitement du 2021-06-03 MàJ des données : 2021-05-19 MàJ METSSI : 2022-04-04.

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Inventaire départemental des mouvements de terrain de l’Ille-et-Vilaine

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cet inventaire a pour objectif principal de recenser, localiser et caractériser les principaux évènements présents sur ce territoire. Pour réaliser cet inventaire, selon une méthodologie définie à l’échelle nationale pour les inventaires départementaux, l’opération a comporté des phases de…

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Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Redon

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre d’établir des règles d’urbanisme afin de maîtriser l’urbanisation aux abords d’installations à…

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Aléa projet Vilaine amont (fév. 2023) - 35

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Aléa projet Vilaine amont (fév. 2023) - 35

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Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2015 - Ille et Vilaine (35)

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées. Utilisations potentielles : Étudier l'occupation des sols telle qu'elle est programmée dans les PLU, et ce sur un territoire pluri-communal.

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Référentiel des masses d’eau de surface des bassins versants en Bretagne en 2022

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et les actions à mener pour les années 2022 à 2027 pour retrouver des eaux en bon état. Aujourd’hui, 24…

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Classement sonore de la LGV (L 408 000) Rennes-Paris sur le département d'Ille-et-Vilaine

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Classement sonore de la LGV (L 408 000) Rennes-Paris sur le département d'Ille-et-Vilaine. En s'appuyant sur les projections de trafic à l'horizon 2037, la LGV est classée en 2ème catégorie (250m). Dans cette zone d'affectation de 250 m, les bâtiments d’habitation, les établissements…

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Etat des connaissances des plans d'eau en Ille et vialine

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cette couche inventorie les plans d'eau connus des services de la Direction Départementale des Territoires et de la mer en Ille et Vilaine(DDTM35). Elle ne constitue en aucun cas un état des plans d'eau ayant une valeur réglementaire.Pour connaitre le statut d'un plan d'eau il convient de…

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Table établissant la relation entre le(s) permis de construire éolien et le parc éolien

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Un permis de construire est nécessaire pour toutes les éoliennes terrestres de plus de 12 mètres de haut (article R.421-2 du code de l'urbanisme)La demande de permis de construire est déposée en mairie. Une évaluation préalable des conséquences sur l'environnement (paysage, bruit...) doit…

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Consommation foncière par le bâti en Ille-et-Vilaine en 2014

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

La couche est générée à partir des données concernant le bâti des fichiers du cadastre et des cimetières et terrains de sports (https://geobretagne.fr/pub/ddtm-35/Documentation/MP_methodologie-tache-batie_20140505.pdf).

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cartes des secteurs voies routières affectés par le bruit (ou cartes de type B) - Ille et Vilaine

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

cartes des secteurs voies routières affectés par le bruit (ou cartes de type B) - Ille et Vilaine(lien :…

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Atlas des zones inondables en Bretagne (AZI) 2ème campagne (2007)

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

La constitution d'AZI s'inscrit dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 qui précise que les citoyens ont un droit à l'information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis. En Bretagne, la DDTM des Cotes d'Armor a engagé sur son territoire un programme pluriannuel d’élaboration d'atlas…

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Contrats territoriaux - Limites et coordonnateurs

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Date d'actualisation : 12/2022 Couche contenant les limites des contrats territoriaux, le nom des coordonnateurs (coord_ct et coord_lb sur deux lignes pour les étiquettes dans les cartes) et le périmètre. Le Contrat Territorial est un outil contractuel de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne. Il est…

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Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de la Selle-en-Luitré

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

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Les Syndicats Mixtes des Bassins Versants en Ille-et-Vilaine

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Par le mécanisme de substitution des communes par les EPCI-FP, les syndicats intercommunaux de bassin versant ont évolué en syndicats mixtes de bassin versant, dont les adhérents sont, pour les communes listées par les statuts, les EPCI-FP. Depuis le 1er janvier 2018, la compétence « gestion des…

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Communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (Cadastre)

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Couche des communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 contenant l'appartenance aux EPCI, aux cantons, aux arrondissements, aux pays et aux SCOT. La géométrie des communes est issue du Cadastre. Cette couche a été actualisée au 01/01/2023 avec la sortie de…

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État écologique des masses d’eau de surface des bassins versants en Ille-et-Vilaine en 2017

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconquête du bon état des eaux. Il constitue un préalable indispensable à l’élaboration du Sdage et du…

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Référentiel des masses d’eau de transition en Bretagne en 2022

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

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Hydroecorégions de niveau 1 (HER-1)

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Source : SANDRE Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la…

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Cotes de la ligne d'eau du Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine de St-Malo - Scénario 2100 - Ille-et-Vilaine (35)

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Le Plan de prévention des risques de Submersion Marine de Saint-Malo a été approuvé par arrêté du Préfet en date du 18 juillet 2017. Le PPRSM est un document réglementaire destiné à améliorer la sécurité des personnes et des biens face aux risques de submersion marine. Il vise en priorité à ne pas…

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19 novembre 2024

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18 mars 2016