Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

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Périmètre des quartiers de politique de la ville (QPV) en vigueur au 1er janvier 2024 - Bouches-du-Rhône

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Pour s'adapter à l'évolution des territoires, une actualisation de la géographie prioritaire a été menée dans l'esprit de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine de 2014. La géographie prioritaire actualisée pour le département entre en vigueur au 1er janvier 2024 : les…

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Les cantons au sens de l'INSEE dans les Bouches-du-Rhône

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général.Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans les Bouches-du-Rhône, 29 nouveaux cantons remplacent…

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Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Naturels Mouvement Terrain (PPRMVT) dans les Bouches-du-Rhône

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Table assemblée relative au PPR Mouvement de terrain (MT), Séisme (S) et Séisme Mouvement de Terrain (SMVT). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques…

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Plan-de-Cuques - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100030 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

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Territoires urbanisés (traitement BDTOPO2021) sur les communes des Bouches-du-Rhône

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Cette donnée issus d'un traitement BDTOPO 2021, correspond aux territoires urbanisés du département des Bouches-du-Rhône avec un découpage communal.

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L_TERRITOIRE_URBANISE_MOS17_S_013

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Cette donnée issus du MOS Métropolitain de 2017, correspond aux territoires urbanisés du département des Bouches-du-Rhône avec un découpage communal.

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Zone réglementée du PPRT "FOS OUEST" sur la commune de Fos-sur-mer - Bouches-du-Rhône

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau…

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Identification des Cours d'eau IOTA (Installation Ouvrage et Travaux d'Aménagement) dans le département des Bouches-du-Rhône

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Le code de l' Environnement, L215-7-1 définit un cours d'Eau par son lit naturel, sa source présentant un débit suffisant la majeur partie de l'année, et son écoulement ne pouvant être permanent compte-tenu des conditions hydrologiques et géololiques locales. Les IOTA (Installation Ouvrage et…

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Aléa induit dans le département des Bouches-du-rhône

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

L’aléa induit traduit la probabilité que se déclare, en un point du territoire, un incendie de forêt d’une ampleur donnée. C'est donc celui auquel est exposé un massif forestier du fait de la présence d'activités humaines à proximité des zones boisées (départ de feu pouvant se propager au massif…

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Zones Urbaines Sensibles (ZUS) dans le département des Bouches-du-Rhône

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

La loi n° 95-115 du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire (3 de l'article 42, modifié par l’article 2 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996) définit les zones urbaines sensibles. Elles sont définies comme des zones « caractérisées par la présence de…

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Aléa résiduel de l'Huveaune - Bouches-du-Rhône

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Emprise de la zone inondable par une crue exceptionnelle de l’Huveaune. Le bassin versant de l'Huveaune concerne un grand nombre de communes du sud-est de notre département.

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Zones de production ou de parcage conchylicole - Bouches-du-Rhone

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Les zones de production conchylicole sont identifiées au titre du paquet européen hygiène (CE/854/2004) et de l'arrêté du 21 mai 1999 relatif au classement de salubrité et à la surveillance des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants. L'ensemble des zones de…

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de la Bouilladisse dans les Bouches-du-Rhône (lignite)/carrières souterraines (pierre à ciment)

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux que les biens existants. Les principes de ce zonage…

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Point de côte de la crue de référence de l’Arc – Bouches-du-Rhône

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

La côte altimétrique représente le niveau d’eau atteint par la crue de référence de l’Arc. Elle est référencée par rapport au nivellement général de la France, et est exprimée en mètre.

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Massifs forestiers dans les Bouches-du-Rhône

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Délimitation des massifs forestiers dans lesquels la présence des personnes et les travaux à proximités sont réglementés (arrêté préfectoral n° 13-2018-05-28-005 du 28 mai 2018) pour la période du 1er juin au 30 septembre. Pour en savoir plus :…

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Incendie de forêt de la commune des Pennes-Mirabeau- Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110043 (INCENDIE DE FORET)

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Pelissanne - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850097 ( INONDATION)

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20030182 (PPR INONDATION DES AYGALADES)

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

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Partie des cours d'eau abritant des zones de frayères dans les Bouches-du-Rhône

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Inventaire des parties de cours d'eau susceptibles d'abriter des zones de frayères pour la faune piscicole dans le département au sens de l'article 432.1.1 du Code de l'environnement, (frayères d’Apron, de Barbeau méridional, de Blennie Fluviatile de Chabot, d’ Ecrevisses à pieds blancs,…

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Localisation des unités de méthanisation dans le département des Bouches-du-Rhône

Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

La méthanisation est un processus biologique qui permet de produire du biogaz (méthane) généré par les biodéchets et de l’utiliser comme source d’énergie avec un retour au sol du digestat (résidu de méthanisation). Les unités de méthanisation produisent de l'énergie (biogaz) à partir du traitement…

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19 novembre 2024

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Date de création

24 juin 2015