Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Périmètre d'étude du PNR du Perche pour la Charte 2025-2040

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

périmètre issu du rapport du projet de charte du PNR du Perche pour la période 2025-2040 édité en 2023

Mis à jour le 23 mai 2024

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Sites patrimoniaux remarquables - assiette (AC4) -issus GPU

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR) servitudes de catégorie AC4 regroupent les SPR les anciennes zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP), les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP). Les sites patrimoniaux remarquables ont été…

Mis à jour il y a 1 mois

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l_me_bassin_sout_s_061

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

l_me_bassin_sout_s_061

Mis à jour le 1 juin 2018

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Poste de transformation électrique dans l'Orne

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Poste de transformation électrique dans l'Orne - date : 16/02/2024, source : Openstreetmap, enedis

Mis à jour le 19 février 2024

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Haies recensées par le PNR Perche en 2010

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Haies recensées par le PNR Perche en 2010 - source : PNR Perche BD Bocage - date : 01/01/2010

Mis à jour le 4 juillet 2023

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Zones de compétence en AEP en 2022 dans le département de l'Orne

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via…

Mis à jour il y a 1 semaine

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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL3( halage et marchepied :navigation intérieure) en france

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'un lac domanial sont grevées sur chaque rive d'une servitude de 3, 25 mètres, dite servitude de…

Mis à jour le 10 octobre 2022

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Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2022 dans le département de l'Orne.

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC). Voir le standard COVADIS :…

Mis à jour le 27 décembre 2022

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Périmètre d'un ppr mouvement de terrain (PPR de St-Langis-lès-Mortagne) dans le département de l'orne

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Mis à jour il y a 1 semaine

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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL10(coeurs de parcs nationaux) en france

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes de catégorie EL10 concernent les servitudes cœur de parc national. La politique des parcs nationaux a été profondément réformée en 2006. Deux zonages sont désormais obligatoires, et renommés en « cœur » de parc national et en « aire optimale d'adhésion » terrestre, avec le cas…

Mis à jour le 10 octobre 2022

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localisation autres centres dans le département de l'Orne

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

localisation autres centres - source : dt de la ddt61 - validité : 06/2011

Mis à jour il y a 1 semaine

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Périmètres des sites et sols pollués - Orne 2024

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Ce jeu de données correspond aux sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif (ex BASOL). Lien de téléchargement des données sous Géorisques :…

Mis à jour le 9 septembre 2024

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Zone réglementée d'un PPRN (PPRI de la Vée) dans le département de l'Orne

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Mis à jour il y a 1 semaine

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Routes à Grande Circulation (RGC) de l'Orne

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Le présent standard de données COVADIS concerne le réseau des Routes à Grande Circulation (comprenant environ 44.000 km de routes). « Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et,…

Mis à jour il y a 1 semaine

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Entité linéaire à l'origine du risque d'un PPRN (PPRI du Noireau et de la Vère) dans le département de l'Orne

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Mis à jour il y a 1 semaine

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Périmètres de sécurité Cavités dans le département de l'Orne

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Couche d'information géographique du périmètre de sécurité total s'établissant autour des indices de cavités. Ce périmètre est calculé en conjuguant la précision des coordonnées géographiques de l'indice et le périmètre de sécurité instauré par défaut selon les département (60m dans l'Orne et la…

Mis à jour le 18 juillet 2024

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catégorie de l'infrastructure pour le classement sonore 2ème échéance dans le département de l'Orne

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

catégorie de l'infrastructure pour le classement sonore 2ème échéance dans le département de l'Orne - source : cartélie - validité : 02/10/2012

Mis à jour il y a 1 semaine

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Grille communale de densité 7 niveaux - Orne 2024

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

La grille communale de densité permet de classer les communes en fonction du nombre d’habitants et de la répartition de ces habitants sur leur territoire. Plus la population est concentrée et nombreuse, plus la commune est considérée comme dense. L’appartenance à un niveau de la grille n’est pas…

Mis à jour il y a 1 semaine

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Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2021 dans le département de l'Orne.

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro…

Mis à jour le 28 décembre 2022

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Territoires de gestion de la compétence aménagement de rivière dans le département de l'Orne en 2017

Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou une partie importante de celui-ci, dont l'objet est de mener toutes actions concernant la gestion d'un cours d'eau et de ses affluents (restauration des…

Mis à jour le 24 août 2022

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19 novembre 2024

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Date de création

27 juin 2015