Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

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Zones des aléas retraits/gonflements d'argiles du plan de prévention des risques naturels de la commune de CASTILLON-EN-COUSERANS

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Zones exposées aux aléas retraits/gonflements d'argiles sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRN. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est…

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Zones réglementées du risque retraits/gonflements des argiles de la commune de CASTILLON-EN-COUSERANS

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le zonage réglementé du risque retraits/gonflements des argiles du plans de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées…

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Périmètres informatifs du plan d'occupation des sols de ARNAVE

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Les périmètres informatifs du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit…

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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de LEZAT-SUR-LEZE

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les…

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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de BONAC-IRAZEIN

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas…

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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de SENTEIN

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'AUZAT

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de…

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Zones réglementées du plan de prévention des risques d'incendie de forêt (PPRIF) de la commune de SOUEIX-ROGALLE

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le zonage réglementé du plan de prévention des risques d'incendie de forêt (PPRIF) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels (dont les PRIF font partie), le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux…

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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de VIRA

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones…

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Zones d'aléas du plan de prévention des risques naturels de la commune de UCHENTEIN

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRN. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est…

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BONAC-IRAZEIN

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

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Ancienne carte communale de MONTAUT

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Carte communale remplacée par un PLU à partir du 25 mars 2021. La carte communale (CC) est numérisée selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus des secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC), il peut contenir un autre jeux de…

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Zones des aléas retraits/gonflements d'argiles du plan de prévention des risques naturels de la commune de LE FOSSAT

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

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Zones réglementées du risque retraits/gonflements des argiles de la commune de AULUS-LES-BAINS

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

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Périmètres des plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Ariège.

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation applicables selon le stade de l'élaboration des plans de prévention des risques naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il…

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Secteurs des cartes communales en Ariège

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : - peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou…

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Cartes de Bruit Stratégique dans le département de l'Ariège - 4ème échéance 2022-2027 - Carte type A et C - Indicateur Lden et Ln

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de DALOU

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

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Périmètres de l'ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LAVELANET

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

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Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de PRAYOLS

Par Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents…

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Pierre-Alain RUIZ

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Dernière mise à jour

21 novembre 2024

ID

558bf578c751df2f9ea453ea

Date de création

25 juin 2015