Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

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Occupation du sol en Haute-Savoie (2008, 2012, 2015, 2020, 2021, 2022 et 2023)

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

La DDT de Haute-Savoie, motivée par l’ensemble des thématiques dans laquelle elle intervient et qui nécessitent une bonne connaissance du territoire, a décidé de créer sa propre OCcupation du Sol (OCS) à partir des données foncières dont elle dispose. Cette donnée à grande échelle permet de…

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Cergues (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

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Plan de prévention des risques naturels de Gaillard (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

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Zonages réglementaires des PPRN générateurs de servitudes PM1 en Haute-Savoie

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et…

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

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Périmètre informatif des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

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Informations ponctuelles des documents d'urbanisme opposables de Haute-Savoie

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

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Linéaire informatif des cartes communales en Haute-Savoie

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13…

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Marnaz (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

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Schémas de cohérence territoriale (SCoT) en Haute-Savoie

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront…

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Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

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Unités de méthanisation des boues sur station d’épuration en Haute-Savoie

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Unités de méthanisation des boues sur station d’épuration (STEU) en fonctionnement, en projet ou à l’étude

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Zonage investissement locatif en Haute-Savoie

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Zonage pour le dispositif d’aide à l’investissement locatif intermédiaire pour les particuliers. Le zonage « A/B/C » est en particulier utilisé pour déterminer les zones éligibles et moduler le niveau d’incitation financière des aides à l’investissement locatif et à l’accession à la propriété. Les…

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Infrastructures ferroviaires classées en fonction de leur niveau sonore

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

infrastructures de transports terrestres recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Sur la base de ce classement, le préfet détermine, par arrêté : 1° Les secteurs affectés par le bruit situés au voisinage des infrastructures recensées ; 2° Les niveaux…

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Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Feternes (Haute-Savoie) – approuvé le 10 mai 2017

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

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Réglementation de la publicité des communes de Haute-Savoie

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Réglementation publicitaire s’appliquant dans les différentes communes de Haute- Savoie : présence d’un règlement local de publicité (RLP) applicable ou en cours d’élaboration ou application de la réglementation nationale ; possibilité d’installer des publicités numériques ; appartenance à une…

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Tracé surfacique habillant le plan des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU, du POS ou de la Carte Communale. Ils…

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Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental (Haute-Savoie)

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et mentionnées par le décret du 5 décembre 2005 susvisé ; b) Les routes dont la liste est annexée au décret en vigueur c)…

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Enveloppe urbaine 2004 en Haute-Savoie

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Représentation de l'enveloppe urbaine en 2004.

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Parcelles (îlots) agricoles déclarées à la PAC - Registre Parcellaire Graphique (RPG) anonyme en Haute-Savoie (dernière année disponible)

Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et…

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Stéphane Cadoret

admin

Pierre Valty

admin

Léo BERTHOUD

editor

Informations techniques

Dernière mise à jour

19 novembre 2024

ID

56eed4d2c751df3308d6e93b

Date de création

20 mars 2016