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DDTM Pyrénées-Orientales

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DDTM Pyrénées-Orientales

60 résultats

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Communes des Pyrénées-Orientales couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au GPU à la date de saisie.

Par DDTM Pyrénées-Orientales

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au Géo-portail de l'urbanisme (GPU) à la date de saisie des données (une seule table par département). Caractéristiques : seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents…

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Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A Ld d'une grande infrastructure type autoroute.

Par DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

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Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales

Par DDTM Pyrénées-Orientales

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Il s'agit là d'une prescription se présentant sous la forme d'une information surfacique, qui apparait sur les documents graphiques du PLU (une prescription qui se superpose à une zone du…

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Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LD d'une grande infrastructure type autoroute.

Par DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

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L_TachUrbResid1950_D66

Par DDTM Pyrénées-Orientales

L_TachUrbResid1950_D66

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Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type autoroute.

Par DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

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Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire.

Par DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans…

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Tampon de 200 mètres soumis OLD

Par DDTM Pyrénées-Orientales

Tampon de 200 mètres soumis à Obligation Légale de Débroussaillement - OLD - dans les Pyrénées-Orientales

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Périmètre informatif des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales

Par DDTM Pyrénées-Orientales

Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme (PLU) sont ajoutées pour de raison règlementaire (conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme) soit à titre d'information (exemples : ZAC, ZAD, DPU, PAE, bruit des infrastructures…

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L_COMMUNE_POP_1999_A_AN_REF_066

Par DDTM Pyrénées-Orientales

L_COMMUNE_POP_1999_A_AN_REF_066

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Jeu de données correspondant à la représentation (géométrique et attributaire) des zonages des PLU(i) du Département des Pyrénées Orientales (aux standards CNIG)

Par DDTM Pyrénées-Orientales

Zonages en vigueur des PLU du Département des Pyrénées Orientales Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N).…

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Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LD d'une grande infrastructure type autoroute

Par DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

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Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A LN d'une grande infrastructure type autoroute.

Par DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

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Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A LD d'une grande infrastructure type autoroute.

Par DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

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Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route Nationale. Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_C_LN_S_066

Par DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

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Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales

Par DDTM Pyrénées-Orientales

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Il s'agit là d'une prescription se présentant sous la forme d'une information linéaire, qui apparait sur les documents graphiques du PLU (une prescription qui se superpose à une zone du…

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Information ponctuelle des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales

Par DDTM Pyrénées-Orientales

Les informations ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires (conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme), soit à titre d'information (par exemple : sites archéologiques)

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 dans les Pyrénées Orientales

Par DDTM Pyrénées-Orientales

Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : - les bois et forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les…

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Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Voie Communale.

Par DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

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L_LIMITE_PORT_066

Par DDTM Pyrénées-Orientales

L_LIMITE_PORT_066

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19 novembre 2024

ID

58aeee4f88ee382134fb5213

Date de création

23 février 2017