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DDTM Morbihan

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26 résultats

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Zones de protection des aires d'alimentation de captages (ZP-AAC) du Morbihan

Par DDTM Morbihan

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones de protection des aires d'alimentation de captages. La mise en œuvre…

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Entités surfaciques du cadastre conchylicole du département du Morbihan

Par DDTM Morbihan

Emprises des surfaces du cadastre conchylicole utilisé par l'unité cultures marines du Morbihan Livraison au format SHAPE par SAMEL-DML/Pôle Vannes/CM en avril 2024

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Entités linéaires du cadastre conchylicole du département du Morbihan

Par DDTM Morbihan

Emprises des linéaires du cadastre conchylicole utilisé par l'unité cultures marines du Morbihan Livraison au format SHAPE par SAMEL-DML/Pôle Vannes/CM en avril 2024

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique (type C - LDEN) - Morbihan

Par DDTM Morbihan

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

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Cartes de Bruit Stratégiques CBS4 dans le Morbihan

Par DDTM Morbihan

Ce lot de données reprend toutes les tables décrivant les zones de bruit liées aux grandes infrastructures (les cartes de type A, C et les indices LN et LD). Les cartes de bruit des infrastructures routières (CBS4) dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules et ferroviaires dont…

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique (type A - LDEN) - Morbihan

Par DDTM Morbihan

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

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Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine du Morbihan - aléas 2100 (+60 cm)

Par DDTM Morbihan

Submersions littorales pour une côte marine centennale réhaussée de 60 cm tenant compte du changement climatique, réalisation de la cartographie par bureau d'étude en 2011 et livraison par DDTM 56/SPACES/PRN - corrigée en 2017 par le retrait des zones couvertes par un PPRL réglementaire. Zones…

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Emprises portuaires du Morbihan

Par DDTM Morbihan

Emprises portuaires fournies par le SAMEL en décembre 2012 pour la mise au point du formulaire de mise à jour dans la chaîne de production QGIS/POSTGIS/GEOBASE

Mis à jour il y a 1 semaine

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Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine du Morbihan - aléas actuels (+ 20 cm)

Par DDTM Morbihan

Submersions littorales pour une côte marine centennale réhaussée de 20 cm. réalisation de la cartographie par bureau d'étude en 2011 et livraison par DDTM 56/SPACES/PRN. Suite à l'événement « Xynthia » des 26 et 27 février 2010, la circulaire ministérielle éponyme émise le 7 avril 2010 demandait…

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Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 01/07/2022

Par DDTM Morbihan

Compilation au 01/07/2022 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une couche cartographique de l'ensemble des cours d'eau identifiés et caractérisés suivant les critères…

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique (type C - LN) - Morbihan

Par DDTM Morbihan

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Mis à jour il y a 1 semaine

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N_carenage_P_056_2020

Par DDTM Morbihan

Table de ponctuels symbolisant la localisation des aires de carénage de bateaux sur le littoral. Données saisies par les services de police de l'eau maritime (SENB\MARE pour la DDTM56 - Hélène MAILLARD) compilées par le CEREMA au niveau national et livraison aux services dans un fichier SHP pour…

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Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 01/07/2021

Par DDTM Morbihan

Compilation au 01/07/2021 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une couche cartographique de l'ensemble des cours d'eau identifiés et caractérisés suivant les critères…

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Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan

Par DDTM Morbihan

Compilation des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une couche cartographique de l'ensemble des cours d'eau identifiés et caractérisés suivant les critères énoncées par l article .L.215-7-1 du code…

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Zones de mouillage et d'équipements légers (ZMEL) - département du Morbihan

Par DDTM Morbihan

zones de mouillage de plaisance et d'équipement légers (ZMEL) faisant l'objet d'un arrêté d'autorisation d'occupation temporaire en Morbihan

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Article 55 de la loi SRU - Morbihan

Par DDTM Morbihan

Inventaire annuel au 1er janvier des logements sociaux dans le cadre de la loi SRU. Article 55 de la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU) Article 11 de la loi n°2007-290 du 5 mars 2007 relative au droit au logement opposable (DALO) Les…

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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Morbihan

Par DDTM Morbihan

Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en France métropolitaine permettant de recenser le niveau d'équipement en aires de carénage des ports de…

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bassins versants non encore couverts par une identification compléte des cours d'eau

Par DDTM Morbihan

zones des linéaires des cours d'eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la procédure de numérisation des cours d'eau de 2016. Fourni par gilles.roudaut le 31/03/2016 pour publication sur GEOIDE CARTO. Ce zonage est obtenu à partir de la fusion des communes de la bdtopo

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Logements sociaux - Morbihan

Par DDTM Morbihan

Localisation des logements sociaux répondant aux critères de la loi SRU et appartenant aux organismes HLM. Voir également la fiche de métadonnées 18354 (Article 55 de la loi SRU - Morbihan). Pour l''instant, la localisation de ces logements est effectuée sur les communes concernées pas les lois…

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Tronçons du réseau hydrographique n ayant pas encore fait l objet d expertise compléte dans le cadre des inventaires des cours d eau pour statuer sur la nature de l écoulement

Par DDTM Morbihan

linéaire des cours d eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la procédure de numérisation des cours d eau lancée à partir de 2006 par l administration, les collectivités et les SAGES. La cartographie progressive est une couche cartographique en cours de…

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admin

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editor

Jordan ROPARS

editor

Informations techniques

Dernière mise à jour

22 novembre 2024

ID

58aeeca188ee381f17804d5e

Date de création

23 février 2017