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DDTM Finistère

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DDTM Finistère

104 résultats

Trier par :

Les délimitations des ports des capitaineries de l’État en Bretagne

Par DDTM Finistère

Les délimitations des ports dans lesquels s’exercent les missions des capitaineries, gérées par l’État (DDTM29) Précision géographique : Les limites du port de Roscoff-Bloscon sont tracées telles que définies dans les arrêtés. Les autres limites sont fournies par la Région Bretagne Couverture :…

Mis à jour le 27 novembre 2024

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Périmètre des pays du Finistère (Loi Voynet)

Par DDTM Finistère

Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire (L.O.A.D.D.T. n°99-533 dite loi Voynet) du…

Mis à jour le 4 novembre 2024

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Mouillages groupés du Finistère

Par DDTM Finistère

Recensement des mouillages groupés sur l'ensemble du littoral du Finistère ZMEL : Zone de Mouillages et d’Équipements Légers. Donnée à jour le 18/12/2024

Mis à jour il y a 4 semaines

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Limite des eaux côtières du Finistère

Par DDTM Finistère

La limite des eaux côtières est construite à 1 mille de la ligne de base droite, elle délimite les eaux de surface qui s’étendent jusqu’à la limite extérieure d’une eau de transition. Source : Directive 2000/60/CE du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2000 Répertoire associé :…

Mis à jour le 27 novembre 2024

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Classement de salubrité et surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vivants du groupe 2 dans le département du Finistère

Par DDTM Finistère

Classement de salubrité et surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vivants du groupe 2 dans le département du Finistère Contenu de l’arrêté n°29-2023-06-20-00003 du 20 juin 2023 : Dans le département du Finistère, les zones de production de coquillages vivants sont définies,…

Mis à jour le 4 novembre 2024

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Cadastre conchylicole du Finistère

Par DDTM Finistère

1473 polygones du cadastre conchylicole à décembre 2021 avec pour chacun son numéro identifiant, le quartier des affaires maritimes dont il relève, la surface du parc, la nature de l’exploitation et l’espèce produite. Donnée mise à jour en mai 2022 Source : DDTM29/DML/SL/UCM

Mis à jour le 20 novembre 2024

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Aménagements participant à la défense contre la mer dans le Finistère

Par DDTM Finistère

Lignes représentant les aménagements participant à la défense contre la mer ayant fait l’objet d’un recensement entre 2012 et 2014 par la DDTM29. Les données attributaires comprennent le type d'aménagement (cale, pont, quai, exutoire, ...) et ses caractéristiques (longueur, largeur, hauteur,…

Mis à jour le 27 novembre 2024

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Limite entre deux quartiers d’immatriculation des affaires maritimes dans le Finistère

Par DDTM Finistère

Limite entre deux quartiers d’immatriculation des affaires maritimes Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024

Mis à jour le 4 novembre 2024

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Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Lden (jour, soir, nuit) est compris entre 65dB(A) et 70dB(A) en Finistère

Par DDTM Finistère

Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Lden (jour, soir, nuit) est compris entre 65dB(A) et 70dB(A) pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules dans le Finistère. N_BRUIT_ZBR_INFRA_A_LD65_S_029 Cette couche fait partie d'un ensemble de 12 couches concernant…

Mis à jour le 27 novembre 2024

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Zones de bruit où l'indicateur Lden dépasse la valeur limite de 68 dB(A) en Finistère (4ème échéance)

Par DDTM Finistère

Zones de bruit d’une carte de bruit stratégique de type C JOUR (Lden > 68) 4ème échéance en Finistère. Cette couche fait partie d'un ensemble de 4 couches concernant la cartographie du bruit du réseau routier du Finistère, 4ème échéance, en application des articles R 572-1 et suivants du Code de…

Mis à jour le 27 novembre 2024

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Délimitation administrative des ports du Finistère

Par DDTM Finistère

Surfaces délimitant les emprises portuaires. Localisation des ports finistériens, emprises et délimitations administratives indicatives. La représentation de la délimitation donnée ici est strictement indicative. La délimitation officielle est du ressort de l’autorité détenant le port.

Mis à jour le 27 novembre 2024

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Zones A Enjeu Sanitaire (ZAES) du Finistère

Par DDTM Finistère

La mise en place de ZAES dans le département du Finistère a pour objectif d'accélérer la restauration de la qualité bactériologique de l'eau dans les zones de baignade et zones conchylicoles où elle est dégradée. Cette couche comporte les différentes Zones A Enjeu Sanitaire (ZAES) du Finistère, en…

Mis à jour le 5 décembre 2024

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Domaine Public Fluvial du canal de Nantes à Brest - Partie Finistère

Par DDTM Finistère

Report du Domaine Public Fluvial (DPF) dans le cadre du transfert du canal de Nantes à Brest dans sa partie Finistère. Chaque tronçon est caractérisé par ID : n° d'ordre identifiant le tronçon, LIEU_DIT : texte indiquant la localisation ou les extrémités du tronçon, DESCRIPT : texte indiquant la…

Mis à jour le 27 novembre 2024

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Les criées du Finistère

Par DDTM Finistère

Les criées du Finistère avec le tonnage (en tonne), la valeur (en Milliers d’euros) et le prix moyen en €/Kg. Couverture : Ensemble du Finistère État d’avancement : Donnée au 01/01/2023 et mise à jour en mars 2024

Mis à jour le 4 novembre 2024

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Tache urbaine 2022 - Finistère

Par DDTM Finistère

Tache urbaine 2022 du département du Finistère générée à partir des bâtiments agrégés issus du cadastre de la DGFiP. DGFiP (Direction Générale des Finances Publiques) La tache urbaine est disponible pour 12 millésimes successifs du cadastre de la DGFiP : 2011 et 2012 cadastre partiel sur ces 2…

Mis à jour le 27 novembre 2024

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Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2022 - Finistère

Par DDTM Finistère

Les éléments topographiques protégés par la BCAE() 7 sont tous les éléments suivants présents sur les exploitations agricoles (que ce soit à l’intérieur des parcelles ou en bordure de celles-ci) : - les haies dont la largeur n’excède pas dix mètres ; - les mares dont la surface est strictement…

Mis à jour le 27 novembre 2024

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Quartiers d’immatriculation des affaires maritimes dans le Finistère

Par DDTM Finistère

Zone géographique d’immatriculation des navires Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024

Mis à jour le 27 novembre 2024

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Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Lden est compris entre 55dB(A) et 75dB(A) et + en Finistère (4ème échéance)

Par DDTM Finistère

Zones de bruit d’une carte de bruit stratégique de type A JOUR (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75, >75) 4ème échéance en Finistère. Cette couche fait partie d'un ensemble de 4 couches concernant la cartographie du bruit du réseau routier du Finistère, 4ème échéance, en application des articles R…

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Les cantonnements de crustacés

Par DDTM Finistère

Recensement des cantonnements de crustacés sur l’ensemble du Finistère. Donnée mise à jour en juillet 2024

Mis à jour le 27 novembre 2024

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Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Finistère

Par DDTM Finistère

Axes des infrastructures de transport terrestre classées sonores (voies ferrées et routes) dans le Finistère (y compris une section à cheval sur le Morbihan). Ces données appliquent l'arrêté préfectoral du Finistère de classement sonore n° 2004-0101 du 12/02/2004 et l'arrêté du Morbihan du…

Mis à jour le 27 novembre 2024

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Dernière mise à jour

8 janvier 2025

ID

58aedac788ee387b6dcadf8e

Date de création

23 février 2017