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DDTM Finistère

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109 résultats

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Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Ln (nuit) est compris entre 65dB(A) et 70dB(A) en Finistère

Par DDTM Finistère

Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Ln (nuit) est compris entre 65dB(A) et 70dB(A) pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules dans le Finistère. N_BRUIT_ZBR_INFRA_A_LN65_S_029 Cette couche fait partie d'un ensemble de 12 couches concernant la cartographie…

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Interdiction d’épandage à moins de 200 mètres d’une zone de baignade du finistère

Par DDTM Finistère

Le 6ᵉ programme d’actions régional "Directive nitrate" impose pour l’épandage d’effluents agricoles, une distance minimale de 200 m par rapport aux lieux de baignades et plages (article 5.1 et annexe 7 de l’arrêté établissant le programme d’actions régional en vue de la protection des eaux contre…

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Sièges des ULAM (Unités Littorales Des Affaires Maritimes) dans le Finistère

Par DDTM Finistère

Sièges des Unités Littorales des Affaires Maritimes (ULAM) de la DDTM du Finistère Précision géographique : 1/25 000. Le point est placé approximativement, il ne s’agit pas du siège de l’ULAM. Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024

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Limite entre deux quartiers d’immatriculation des affaires maritimes dans le Finistère

Par DDTM Finistère

Limite entre deux quartiers d’immatriculation des affaires maritimes Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024

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EPCI du Finistère - année courante

Par DDTM Finistère

Contour des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) du Finistère Situation janvier 2022.

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Quartiers d’immatriculation des affaires maritimes dans le Finistère

Par DDTM Finistère

Zone géographique d’immatriculation des navires Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024

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Aménagements participant à la défense contre la mer dans le Finistère

Par DDTM Finistère

Lignes représentant les aménagements participant à la défense contre la mer ayant fait l’objet d’un recensement entre 2012 et 2014 par la DDTM29. Les données attributaires comprennent le type d'aménagement (cale, pont, quai, exutoire, ...) et ses caractéristiques (longueur, largeur, hauteur,…

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Secteur d'intervention des ULAM (Unités Littorales Des Affaires Maritimes) dans le Finistère

Par DDTM Finistère

Répartition des secteurs d’intervention des Unités Littorales des Affaires Maritimes (ULAM) de la DDTM du Finistère. Le secteur correspond au littoral de la commune concernée. Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024

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Unités urbaines 2020 du Finistère

Par DDTM Finistère

La notion d’unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d’habitants. Les unités urbaines sont construites en France métropolitaine et dans les DOM d’après la définition suivante : une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de…

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Les délimitations des ports des capitaineries de l’État en Bretagne

Par DDTM Finistère

Les délimitations des ports dans lesquels s’exercent les missions des capitaineries, gérées par l’État (DDTM29) Précision géographique : Les limites du port de Roscoff-Bloscon sont tracées telles que définies dans les arrêtés. Les autres limites sont fournies par la Région Bretagne Couverture :…

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Inventaire des cales sur le littoral du Finistère

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Inventaire des cales de mise à l'eau sur le littoral du Finistère et leurs caractéristiques. Recensement sur terrain par la DDE29 en 2007.

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Classement de salubrité et surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vivants du groupe 2 dans le département du Finistère

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Classement de salubrité et surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vivants du groupe 2 dans le département du Finistère Contenu de l’arrêté n°29-2023-06-20-00003 du 20 juin 2023 : Dans le département du Finistère, les zones de production de coquillages vivants sont définies,…

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Tache urbaine 2022 - Finistère

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Tache urbaine 2022 du département du Finistère générée à partir des bâtiments agrégés issus du cadastre de la DGFiP. DGFiP (Direction Générale des Finances Publiques) La tache urbaine est disponible pour 12 millésimes successifs du cadastre de la DGFiP : 2011 et 2012 cadastre partiel sur ces 2…

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Domaine Public Fluvial du canal de Nantes à Brest - Partie Finistère

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Report du Domaine Public Fluvial (DPF) dans le cadre du transfert du canal de Nantes à Brest dans sa partie Finistère. Chaque tronçon est caractérisé par ID : n° d'ordre identifiant le tronçon, LIEU_DIT : texte indiquant la localisation ou les extrémités du tronçon, DESCRIPT : texte indiquant la…

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Rail d'Ouessant, trafic maritime - Finistère

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Dispositif de séparation du trafic maritime au large d’Ouessant dans le Finistère Donnée réalisée à partir : Arrêté PREMAR ATLANTIQUE n° 2003/11 du 18 avril 2003 modifié par arrêté n° 2005/17 du 10 juin 2005 Répertoire associé : railouessantpdf Donnée mise à jour en 2011

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Délimitation administrative des ports du Finistère

Par DDTM Finistère

Surfaces délimitant les emprises portuaires. Localisation des ports finistériens, emprises et délimitations administratives indicatives. La représentation de la délimitation donnée ici est strictement indicative. La délimitation officielle est du ressort de l’autorité détenant le port.

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Espaces naturels présentant le caractère de coupure d'urbanisation

Par DDTM Finistère

Objectifs : L'objet de cette disposition est de permettre à la réglementation de l'urbanisme de préserver leurs façades littorales d'un risque de colmatage linéaire lié à l'attractivité de ces espaces pour les établissements humains. Modalités et principes d’application : La notion " d'espaces…

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Limite transversale de la mer du Finistère

Par DDTM Finistère

La limite transversale de la mer (LTM) distingue essentiellement le domaine public maritime (à son aval) du domaine public fluvial (si le cours d’eau considéré est domanial) ou du domaine privé des riverains (à son amont). C’est la véritable limite en droit interne de la mer, et c’est celle qui…

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Empreinte sonore des infrastructures de transports terrestres du Finistère

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Secteurs des infrastructures de transport terrestre classées sonores (voies ferrées et routes) dans le Finistère (y compris une section à cheval sur le Morbihan). Ces données appliquent l'arrêté préfectoral du Finistère de classement sonore n° 2004-0101 du 12/02/2004 et l'arrêté du Morbihan du…

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Cadastre conchylicole du Finistère

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1473 polygones du cadastre conchylicole à décembre 2021 avec pour chacun son numéro identifiant, le quartier des affaires maritimes dont il relève, la surface du parc, la nature de l’exploitation et l’espèce produite. Donnée mise à jour en mai 2022 Source : DDTM29/DML/SL/UCM

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le gall gildas

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Dernière mise à jour

13 novembre 2024

ID

58aedac788ee387b6dcadf8e

Date de création

23 février 2017