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DDT Tarn

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Informations

90 jeux de données

Trier par :

Servitude de halage et de marchepied - EL3
DDT Tarn
Mis à jour le 25 mars 2021
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Les servitudes de catégorie EL3 sont des servitudes de halage et de marchepied pour les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'un lac domanial, en application des articles L.2131-2 à L.2131-6 du…
CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type C-Lden
DDT Tarn
Mis à jour le 3 mars 2023
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Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées e…
Zones de débroussaillement réglementaire (OLD)
DDT Tarn
Mis à jour le 8 août 2023
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Zones soumises aux obligations légales de débroussaillement Le débroussaillement fait partie intégrante de la défense des forêts contre l’incendie (DFCI) et est donc obligatoire sur certains secteur…
Zones réglementées du PPRN Mouvement de Terrain-effondrement des berges sur le Tarn et ses affluents
DDT Tarn
Mis à jour le 21 juil. 2023
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonages réglementaires des PPR inondation approuvés dans le Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 16 mai 2024
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Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans l'aire d'étude, mais ne faisant l'objet d'aucune contrainte régle…
2024 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale
DDT Tarn
Mis à jour le 23 juil. 2024
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Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la politique agricole. Les cours d'eau retenu…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin de la Vère - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 21 juil. 2023
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'aléa du PPRN Inondation du Tarn en amont d'Albi - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 23 mars 2021
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Sites d'activité économique - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 20 déc. 2025
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Localisation des sites d'activité économique destinés aux activités industrielles, commerciales et artisanales. Millésime 2025. La table contient les zonages des documents d’urbanisme approuvés qui …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Sor - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 21 juil. 2023
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Retrait Gonflement d'Argile - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 21 juil. 2023
2K
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvements de terrain de Giroussens - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 22 août 2013
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type C-Ln
DDT Tarn
Mis à jour le 3 mars 2023
1K
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Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées e…
Périmètres du PPRN Mouvement de Terrain-effondrement des berges sur le Tarn et ses affluents
DDT Tarn
Mis à jour le 13 mars 2023
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
2025 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale
DDT Tarn
Mis à jour le 12 mars 2025
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Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la politique agricole. Les cours d'eau retenu…
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 10 déc. 2012
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Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des co…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de l'Albigeois - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 29 sept. 2023
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Identification des cours d’eau - Tarn - Juillet 2025
DDT Tarn
Mis à jour le 21 oct. 2025
1K
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La direction départementale des territoires du Tarn réalise, depuis juin 2015, un travail concerté de cartographie des cours d’eau avec l’ensemble des acteurs de l’eau (AFB, agriculteurs, association…
2023 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale
DDT Tarn
Mis à jour le 18 juin 2022
1K
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UNIQUEMENT DONNÉE MILLÉSIMÉE PUBLIÉE Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la poli…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Cérou - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 23 mars 2021
1K
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…