DDT Hautes-Pyrénées

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Maubourguet approuvé le 02/08/2010

Numérisation vectorielle du PPRN de Maubourguet (65304). Numérisation réalisée en Août 2011? reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

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Carte de Bruit Stratégique – Réseau non concédé – Dépassement de valeurs limites (type C) – Indice Lden – Hautes Pyrénées

Par DDT Hautes-Pyrénées

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

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[DDT65] Inventaire des Frayères sur le département des Hautes-Pyrénées, correspondant à la liste 1 de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012

Par DDT Hautes-Pyrénées

Inventaire, correspondant à la liste n°1 de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012. La présente cartographie est un document « indicatif », seul l'arrêté cité ci-dessus est opposable. Inventaire des cours d’eau constituant une zone de reproduction de la faune piscicole…

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Périmètres Opérations de Revitalisation de Territoire de Tarbes et Lourdes

Par DDT Hautes-Pyrénées

Créée en 2018 par l’article 157 de la loi ELAN, l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) est un outil au service des collectivités locales volontaires pour la mise en œuvre de leur projet global de territoire visant la consolidation de fonctions de centralité qui bénéficient à tous. Par…

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Cartographie des effets de site lithologique

Par DDT Hautes-Pyrénées

Lors de son occurrence, un séisme libère de l’énergie sous forme d’ondes sismiques qui se propagent dans la Terre depuis le foyer du séisme jusqu’à la surface. Au cours de ce trajet, ces ondes traversent des milieux géologiques aux propriétés mécaniques (densité, vitesse de propagation des ondes…

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bordères-sur-Echez approuvé le 09/08/04

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Bordères-sur-Echez (65100). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Mis à jour il y a 1 semaine

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[DDT65] Communes classées, ou bénéficiant des effets de classement, en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) - Hautes-Pyrénées

Par DDT Hautes-Pyrénées

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…

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Carte Communale de Jezeau du 09/02/2006

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale de Jézeau (65234), réalisée en mai 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Mis à jour le 19 octobre 2017

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Plan d'Occupation du Sol (POS) de Grust du 14/09/2007

Par DDT Hautes-Pyrénées

!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PLU dans un délai de 3 ans après l'entrée en vigueur de la loi ALUR (27/03/2014), deviennent caducs.…

Mis à jour le 27 mars 2017

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Laméac approuvé le 11/04/07

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Laméac (65254). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Mis à jour il y a 1 semaine

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saligos approuvé le 22/05/2013

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Saligos (65399), actualisée en juin 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Mis à jour le 28 janvier 2014

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[DDT65] Accidentologie 2019 - Hautes-Pyrénées

Par DDT Hautes-Pyrénées

Localisation des accidents de la route, survenus en 2019, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours desquels des personnes ont été blessées (hospitalisés ou blessés légers) ou tuées. Les accidents sans…

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[DDT65] Accidentologie 2022 - Hautes-Pyrénées

Par DDT Hautes-Pyrénées

Localisation des accidents de la route, survenus en 2022, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours desquels des personnes ont été blessées (hospitalisés ou blessés légers) ou tuées. Les accidents sans…

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Carte Communale de Les Angles du 23/12/2010

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale des Angles (65011), réalisée en janvier 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Mis à jour le 27 janvier 2011

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Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les services de l'Etat dans les Hautes Pyrénées

Par DDT Hautes-Pyrénées

Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les services de l'Etat

Mis à jour il y a 1 semaine

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Vignec du 20/05/2015, dernière modification le 08/03/2022, puis le 17/02/2023, puis le 17/10/2023

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Vignec (65471). Document téléchargé sur le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement. Modifié le…

Mis à jour le 19 octobre 2017

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Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Esterre du 21/03/2000

Par DDT Hautes-Pyrénées

Mis à jour le 27 mars 2017

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[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Barbachen, approuvé le 27/02/2019

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Barbachen (65061). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions…

Mis à jour il y a 1 semaine

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[DDT65] Tâche Urbaine 2019 - Domaine Urbanisme - Hautes-Pyrénées

Par DDT Hautes-Pyrénées

Cette version de la tâche urbaine correspond à une utilisation dédiée au domaine de l'urbanisme. Les paramètres et spécifications, pris en compte et détaillés ci-après correspondent aux besoins formulés par la filière urbanisme. Cette couche n'a pas vocation à être utilisée pour identifier la PAU…

Mis à jour il y a 1 semaine

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Zones Défavorisées ICHN dans les Hautes Pyrénées

Par DDT Hautes-Pyrénées

Les zones défavorisées, de l’Indemnités Compensatoires d'Handicaps Naturels (ICHN), sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le…

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Dernière mise à jour

23 novembre 2024

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58aeee1688ee382134fb5212

Date de création

23 février 2017