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DDT Côte-d'Or

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632 résultats

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Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or

Par DDT Côte-d'Or

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or (Ponctuel)

Par DDT Côte-d'Or

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

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Zonage des aléas du PPRN de Perrigny-sur-l'Ognon en Côte-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Perrigny-sur-l'Ognon (Arrêté préfectoral du 03/08/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.

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Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or

Par DDT Côte-d'Or

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

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Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) de Côte d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

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Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

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Implantations territoriale des services publics en Côte d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Implantations des maisons de services publics : Maisons de Services Au Publics ou Maisons France Services.

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N_PERIMETRE_PPRN_20190019_S_021

Par DDT Côte-d'Or

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Vougeot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.

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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2019

Par DDT Côte-d'Or

Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des tronçons de la BD TOPO de l'IGN millésime 2015 complétée par numérisation manuelle des différences avec le Scan 25 dit…

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Plans de prévention des risques inondation de la Côte d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Liste des communes concernées par un PPRI. Mise à jour de mai 2019. Le contour des communes est celui de la BDCARTO V4.

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Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A311) de la Côte-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Marsannay-la-Côte en Côte-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

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Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or

Par DDT Côte-d'Or

Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le classement sonore des voies. Elles concernent le réseau routier de Côte-d’Or. Les objets géographiques…

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Suivi des procédures en matière de document d'Urbanisme.concernant les "Climats de Bourgogne"

Par DDT Côte-d'Or

Ce jeu de données est un focus du suivi des documents d'urbanisme sur le territoires des communes concernées par les "Climats de Bourgogne". Cette données à été mise à jour au 29 juin 2017 à partir de la base de données SUDOCUH. La colonne DU_2015 reprend l'historique des documents d'Urbanisme…

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Inventaire des cours d'eau versionné au 13/02/2018 pour servir de référence

Par DDT Côte-d'Or

L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau, les services établiront des cartographies…

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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Bligny-sur-Ouche.

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N_PERIMETRE_PPRN_20190001_S_021

Par DDT Côte-d'Or

N_PERIMETRE_PPRN_20190001_S_021

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N_ZONE_ALEA_PPRN_20190012_S_021

Par DDT Côte-d'Or

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Marliens a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_ALEA_PPRN_20190012_S_021 représente la Cartographie des aléas qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN…

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Bassins hydrographiques des cours d’eau de référence des zones d’alerte sécheresse pour le département de la Côte-d'Or

Par DDT Côte-d'Or

Bassins hydrographiques des cours d’eau de référence des zones d’alerte sécheresse (ZA) pour le département 21

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N_PERIMETRE_PPRN_30062023_S_021

Par DDT Côte-d'Or

N_PERIMETRE_PPRN_30062023_S_021

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21 novembre 2024

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58aec19a88ee385837ea9abe

Date de création

23 février 2017