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DDT Ardennes

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DDT Ardennes

29 résultats

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Zones de bruits stratégiques des infrastructures routières et autoroutières pour établissement des cartes de bruit stratégiques pour un trafic annuel supérieur à 3 millions de véhicules

Par DDT Ardennes

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement

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Circonscriptions législatives

Par DDT Ardennes

Les circonscriptions électorales sont des divisions de territoire dans lesquelles sont élus les députés de la chambre basse du Parlement (Assemblée nationale)

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Cours d'eau validés police de l'eau

Par DDT Ardennes

L’instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 a demandé aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d’eau dans chaque département afin d’appliquer la loi sur l’eau et définissant ce qu’est un cours d’eau. Pour caractériser les cours d’eau, les services de l’État, en collaboration…

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Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels

Par DDT Ardennes

Extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et inférieur à 120T

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Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 94 tonnes

Par DDT Ardennes

extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et inférieur à 94T

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Périmètres des pays (territoire qui présente une cohérence géographique, culturelle, économique ou sociale)

Par DDT Ardennes

La loi du 25 juin 1999 fait du pays un véritable territoire de projet, fondé sur une volonté locale. Le pays est ainsi un espace de projet pour lequel les acteurs publics et privés construisent à partir des potentialités locales un projet de développement durable. A partir de la délimitation d'un…

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Catégorie piscicole des cours d'eau et plans d'eau (surfaces)

Par DDT Ardennes

Classement juridique de la catégorie piscicole des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants

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Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1

Par DDT Ardennes

Zones exposées directement ou indirectement aux risques dans lesquels les constructions sont interdites ou soumises à conditions

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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de catégorie A4 dans les Ardennes

Par DDT Ardennes

Assiettes surfaciques liées aux servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux

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Cantons du département des Ardennes

Par DDT Ardennes

limites des cantons créées par assemblage des communes sur le département des Ardennes

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Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 72 tonnes

Par DDT Ardennes

extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est inférieur à 72T

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Contrats de milieu (instrument d'intervention a l'échelle du bassin versant)

Par DDT Ardennes

il fixe pour la rivière des objectifs de qualité des eaux, de valorisation du milieu aquatique et de gestion équilibrée des ressources en eau et prévoit de manière opérationnelle (programme d'action sur 5 ans, désignation des maitres d'ouvrage, du mode de financement, des échéances des travaux,…

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station d'épuration - emprises sur le département (novembre 2016)

Par DDT Ardennes

emprise des équipements et aménagements nécessaires au fonctionnement des stations d'épuration en service ou abandonnées (novembre 2016)

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Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4

Par DDT Ardennes

Générateur linéaire concernant les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans les Ardennes

Par DDT Ardennes

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

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Station dépuration - emplacements sur le département (novembre 2016)

Par DDT Ardennes

Localisation ponctuelle des stations d'épuration en activité, à l'arrêt ou détruites sur le département à la date du 15 novembre 2016

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Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1

Par DDT Ardennes

Zonage du PPRN délimitant les zones exposées directement ou indirectement aux risques dans lesquelles les constructions sont interdites ou soumises à condition

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Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 120 tonnes

Par DDT Ardennes

extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 94T et inférieur à 120T

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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels des Ardennes

Par DDT Ardennes

Zones réglementées PPRN08

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Bassin versant dédié à un usage particulier - Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau

Par DDT Ardennes

Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et en souterrain vers cet exutoire. Ses limites sont les lignes de partage des eaux.

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Dernière mise à jour

19 novembre 2024

ID

58adb51688ee381d3ba6d43e

Date de création

22 février 2017