Zones vulnérables aux nitrates dans le département de la Meuse
Description
Zones vulnérables aux nitrates dans le département de la Meuse Conformément aux arrêtés portant désignation des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d’origine agricole: - pour le bassin Rhin-Meuse: arrêté n°2021/491 en date du 31/08/2021 - pour le bassin Seine-Normandie: arrêté n°IDF-2021-08-04-00005 en date du 04/08/2021
Producteur
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Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Informations
Mots-clés
ID
6734d256e46a3dcdbec2536a
Temporalité
Création
9 mars 2018
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Les zones vulnérables aux nitrates désignent les territoires atteints par la pollution des eaux, ou qui sont susceptibles de l’être, si des mesures ne sont pas prises. Elles constituent le périmètre de mise en œuvre des programmes d’actions. La liste des zones vulnérables est révisée au moins tous les quatre ans. Les informations contenues sont présentées à titre indicatif. La carte n'a pas de valeur règlementaire. En cas de doute, il faut se reporter aux arrêtés. ces zones sont définies par les Agences de l'Eau à l'échelle communale ou infracommunale (à la section cadastrale)"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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archived
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