Zones exposées au bruit pour carte de type A indicateur LN – réseau ferré - CBS4

Description

Zones exposées au bruit pour carte de type A indicateur LD – réseau ferré- CBS4 Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Producteur

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Dernière mise à jour

16 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Temporalité

Création

25 janvier 2023

Dernière mise à jour

16 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

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dcat

{'provenance': ["Zones exposées au bruit pour carte de type A indicateur LD – réseau ferré Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

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