Zones à urbaniser dans les documents d'urbanisme, en date du 23/09/2024.
Description
Il s'agit d'une extraction des zones à construire (1AU et 2AU) de la couche des zones d'urbanisme du Calvados
Producteur
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
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Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Tags
ID
67373cc503de9f5cd1c40aaf
Temporalité
Création
22 octobre 2021
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Il s'agit d'une extraction des zones à construire parmi les zones d'urbanisme du Calvados. Ce sont les zones telles que l'attribut TYPEZONE soit égal à AUc (à urbaniser alternatif donc dans un avenir proche, les terrains sont viabilisés) ou AUs (à urbaniser bloqué, nécessite une mise à jour du document d'urbanisme pour ouvrir cette zone à l'urbanisation)"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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None
archived
None
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CSW-ISO-19139
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2021-10-22 00:00:00
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2024-10-28 00:00:00
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