Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI
Description
Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI
Producteur
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
673772c9db3eb89b87c25398
Temporalité
Création
17 mars 2023
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
{'provenance': ['Les seuls documents opposables sont les règlements en format papier, disponibles en Préfecture ou Mairie ou, lorsqu\'ils existent, les règlements au format numérique, déposés sur le site "Géoportail de l\'Urbanisme".'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
created_at
2023-03-17 00:00:00
modified_at
2024-10-31 00:00:00
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