Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI

Description

Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Temporalité

Création

17 mars 2023

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

dcat

{'provenance': ['Les seuls documents opposables sont les règlements en format papier, disponibles en Préfecture ou Mairie ou, lorsqu\'ils existent, les règlements au format numérique, déposés sur le site "Géoportail de l\'Urbanisme".'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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None

archived

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backend

CSW-ISO-19139

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2024-10-31 00:00:00

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