Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine
Description
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral en date du 23 décembre 2005.
Producteur
Point de contact
DDT 90 (DDT Territoire de Belfort)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
6737845ff20bedbc39c40a8b
Temporalité
Création
14 janvier 2019
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Ce zonage résulte du croisement de la carte des aléas obtenue par modélisation hydraulique en régime permanent de la crue centennale sur la base de données photogrammétriques datant de 2000, et de la carte d'enjeux à partir du plan topographique, des documents d'urbanisme, des cartes IGN et des photos aériennes associées."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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archived
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