Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine

Description

Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral en date du 23 décembre 2005.

Producteur

DDT Territoire-de-Belfort

Point de contact

DDT 90 (DDT Territoire de Belfort)

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

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Source originale

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Temporalité

Création

14 janvier 2019

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ["Ce zonage résulte du croisement de la carte des aléas obtenue par modélisation hydraulique en régime permanent de la crue centennale sur la base de données photogrammétriques datant de 2000, et de la carte d'enjeux à partir du plan topographique, des documents d'urbanisme, des cartes IGN et des photos aériennes associées."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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