Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse

Description

Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.

Producteur

DDT Territoire-de-Belfort

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

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Source originale

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Temporalité

Création

17 janvier 2019

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ["Ce zonage résulte du croisement de la carte des aléas et de la carte d'enjeux. La carte d'aléas est une reconstitution de l'emprise des zones inondées lors de la crue de 1990, sur la base de recherches bibliographiques et d'enquête auprès des maires et des habitants. Cette analyse qualitative s'est également basée sur l'atlas des zones inondables réalisé par SOGREAH en octobre 1997 et des visites de terrain, ainsi que des données topo issues de la BD Topo de 1999."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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