ZNT du Vaucluse (84) - Cours d'eau générateurs

Description

Zones de Non-Traitement : Cours d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L235-1 du code rural et de la pêche maritime.

Producteur

DDT Vaucluse

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Tags

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

67378394a5b40bca61c40aa6

Source originale

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-bd71c3b1-ae4c-41ec-b6e2-a3904aa049e3

Temporalité

Création

18 octobre 2017

Couverture temporelle

07/2017 à 06/2018

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ['La cartographie des points d’eau linéaires (L_ZNT_COURSDEAU_084) des zones de non traitement (ZNT) a été réalisée à partir de la superposition de la carte des cours d’eau définis à l’article L.215-7-1 du code de l’environnement (cours d’eau «\xa0police de l’eau\xa0») et d’une partie de la BDTopo de l’IGN représentée par les traits pleins et trais pointillés nommés. Cette cartographie sera amenée à évoluer en fonction de l’évolution de l’état des connaissances. Cette cartographie sera mise à jour le 1er juillet de chaque année.'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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archived

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CSW-ISO-19139

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2021-12-15 00:00:00

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