ZNT du Vaucluse (84) - Cours d'eau générateurs

Description

Zones de Non-Traitement : Cours d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L235-1 du code rural et de la pêche maritime.

Producteur

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Temporalité

Création

18 octobre 2017

Couverture temporelle

07/2017 à 06/2018

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ['La cartographie des points d’eau linéaires (L_ZNT_COURSDEAU_084) des zones de non traitement (ZNT) a été réalisée à partir de la superposition de la carte des cours d’eau définis à l’article L.215-7-1 du code de l’environnement (cours d’eau «\xa0police de l’eau\xa0») et d’une partie de la BDTopo de l’IGN représentée par les traits pleins et trais pointillés nommés. Cette cartographie sera amenée à évoluer en fonction de l’évolution de l’état des connaissances. Cette cartographie sera mise à jour le 1er juillet de chaque année.'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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Téléchargements

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