Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Description

Conseils municipaux et leurs délibérations depuis 1989

Producteur

Dernière mise à jour

19 décembre 2024

Licence

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Qualité des métadonnées
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Informations

Mots-clés

Licence

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ID

5ece5a1b0c748199d34ffa09

Temporalité

Création

27 mai 2020

Fréquence

Mensuelle

Dernière mise à jour

19 décembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Besançon

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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