Vère-Grésigne | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur l'ancienne communauté de communes Vère-Grésigne. Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur

Dernière mise à jour

30 juillet 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
88.88888888888889/100

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

29 décembre 2021

Fréquence

Sans régularité

Dernière mise à jour

30 juillet 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Puycelsi, Larroque, Saint-Beauzile, Loubers, Noailles, Montels, Le Verdier, Sainte-Cécile-du-Cayrou, Tonnac, Amarens, Donnazac, Itzac, Frausseilles, Campagnac, Andillac, Alos, Castelnau-de-Montmiral, Cahuzac-sur-Vère, Vieux

Granularité de la couverture territoriale

Intercommunalité française (EPCI)

Actions

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Visites

1,2k

57 en nov. 2024

Téléchargements

74

Réutilisations de ce jeu de données

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