Territoires des anciennes communes associées ou fusionnées en Deux-Sèvres
Description
Cette couche d'information permet de conserver un historique des anciennes communes telles qu'elles étaient lors du découpage originel.
Producteur
Point de contact
DDT 79 (Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres)
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Dernière mise à jour
16 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Tags
ID
673817f45028a04c37c40ab8
Temporalité
Création
1 octobre 2015
Dernière mise à jour
16 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ['Donnée réalisée en numérisant les anciennes communes sur de vieux Scan 25. La géographie de celles-ci a ensuite été recalée sur la BD CARTO au pourtour des limites communales actuelles.'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
archived_at
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archived
None
backend
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