Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP PM1 et les actes les instituant.
Description
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Producteur
Point de contact
DDTM 62 (Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
67377e411018607db6c40b0b
Temporalité
Création
30 novembre 2017
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
{'provenance': ["Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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archived
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