Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AR6.

Description

Les servitudes de catégorie AR6 concernent les servitudes aux abords des champs de tir.Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des servitudes de la catégorie AR6, à savoir les abords des champs de tir.

Producteur

Point de contact

DDT 63 (Direction Départementale des Territoires du Puy-de-dôme)

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Temporalité

Création

3 août 2022

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ["Selon l'état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'État par création de zones tampons autour des champs de tirs à partir du référentiel à grande échelle (BD Topo) ou Scan 25"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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archived

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CSW-ISO-19139

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8 en nov. 2024

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