Symbole de mitoyenneté REF_CAD_Mitoyennete
Description
Symboles placés sur certaines limites parcellaires et indiquant :
. le type de matérialisation de cette limite (haie,mur ...)
. la propriété ( mitoyen ou pas)
Thématique Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...)
Producteur Direction Générale des Finances Publiques
Attributions © Direction Générale des Finances Publiques - cadastre ; mise à jour : 2024
Créateur Cadastre
Fiche détaillée
INSPIRE
Id REF_CAD_Mitoyennete
Type points
Echelle 1000
Territoire Pays de Brest
Producteur
Dernière mise à jour
18 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
6480968390fe36e5aaf9c824
Temporalité
Création
7 juin 2023
Fréquence
Semestrielle
Dernière mise à jour
18 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Brest Métropole
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)
Actions
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Statistiques des 12 derniers mois
Visites
1,3k
Téléchargements
321
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