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Structure à compétence Gestion des Milieux Aquatiques - Hautes-Pyrénées
Description
Découpage des surfaces du département des Hautes Pyrénées par bassin versant, avec renseignement pour chaque secteur, de la structure ayant la compétence milieu aquatique, et de la structure au titre de laquelle intervient un technicien rivière.
Producteur
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
6737803db561510ce3c25541
Temporalité
Création
6 avril 2016
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["A chaque secteur obtenu par découpage des communes de la BD-Topo, selon les principaux sous bassins versants, est associé la structure ayant la compétence milieu aquatique, d'une part, et la structure au titre de laquelle intervient un technicien rivière, d'autre part. Ces deux structures peuvent être identiques ou non. Sur certains secteurs, un technicien rivière intervient soit au titre de la structure compétente, soit au titre d'une convention entre collectivités. Le statut du syndicat de l'Alaric est particulier (décret impérial du 29/08/1855), et ne correspond pas à celui d'un EPCI. Ces informations devront faire l'objet d'actualisation fin 2016/début 2017, pour être conformes à la carte intercommunale sur le département."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
backend
CSW-ISO-19139
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