SixtsurAff_Deliberations_2017
Description
Liste des délibérations prises en 2017 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibération.
Producteur
Dernière mise à jour
19 novembre 2019
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non respectée
1 API
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Informations
Mots-clés
ID
5d1b3881634f414627db386f
Temporalité
Création
2 juillet 2019
Fréquence
Annuelle
Couverture temporelle
2017
Dernière mise à jour
19 novembre 2019
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Sixt-sur-Aff
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
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