SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021
Description
REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE).
Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données.
Note : Le registre des activités de traitement du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff est constitué de 21 fiches de traitement et a été transmis au Délégué à la protection des Données (Centre de Gestion d’Ille-et-Vilaine).
Producteur
Dernière mise à jour
19 mai 2021
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non respectée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non respectée
Formats de fichiers non standards
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
60a57d2d5b8d312b5cfbadc4
Temporalité
Création
19 mai 2021
Fréquence
Annuelle
Couverture temporelle
02/2020 à 04/2021
Dernière mise à jour
19 mai 2021
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Sixt-sur-Aff
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Actions
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