Secteurs affectés par le bruit sur le Jura (zones de type B)
Description
Carte de type B localisant les secteurs affectés par le bruit tels que désignés par le classement sonore en vigueur des infrastructures de transports terrestres. Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de type B liées aux infrastructures routières (rapport du CEREMA sur les cartes stratégiques du bruit du Jura - Résumé non concédé de janvier 2018), ferroviaires (rapport du CEREMA sur les Cartes stratégiques du bruit - réseau ferroviaire de septembre 2017) et autoroutier (données de juin 2018)
Producteur
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
673779bfe2cf8f36d5c2537c
Temporalité
Création
23 mars 2018
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Ces cartes également appelées « cartes de type b » représentent les secteurs affectés par le bruit arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le classement sonore des voies. Les informations détaillées, ainsi que les cartes et l’arrêté préfectoral concernant le classement sonore des voies sur le département sont définis dans l'arrêté préfectoral en vigueur."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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archived
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