SCoT du Pays de Brest : Limites transversales de la mer URB_SCT_LimitesTransversaleMer
Description
Limites transversales de la mer fixées par décret des communes couvertes par le SCoT du Pays de Brest
Thématique Urbanisme
Producteur ADEUPa
Attributions Pôle métropolitain du Pays de Brest, Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 -
Rendu exécutoire dans sa dernière version le 19 novembre 2019
Créateur SIG
Fiche détaillée
INSPIRE
Id URB_SCT_LimitesTransversaleMer
Type lignes
Echelle 100000
Territoire Pays de Brest (Hors CCPCP)
Producteur
Dernière mise à jour
20 août 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Tags
ID
648097333ba26a6fdea08e29
Temporalité
Création
7 juin 2023
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
20 août 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Brest Métropole
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)
Actions
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