SCoT du Pays de Brest : Commune littorale URB_SCT_CommunesLoiLittoral
Description
Communes littorales (Art. 2 de la Loi Littoral) et communes
littorales par décret (Décret N°2004-311 du 29 mars 2004) couvertes par le SCoT du Pays de Brest
**Thématique **Urbanisme **Producteur **ADEUPa **Attributions **Pôle métropolitain du Pays de Brest, Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 - Rendu exécutoire dans sa dernière version le 19 novembre 2019 **Créateur **SIG **Fiche détaillée **
**INSPIRE **
**Id **URB_SCT_CommunesLoiLittoral
**Type **polygones
**Echelle **100000
**Territoire **Pays de Brest (Hors CCPCP)
Producteur
Dernière mise à jour
7 avril 2025
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Fichiers documentés
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Formats de fichiers standards
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Informations
Tags
ID
64809729eb4dd97340cfb129
Temporalité
Création
7 juin 2023
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
7 avril 2025
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Brest Métropole
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)
Actions
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