SCoT du Pays de Brest : Commune littorale URB_SCT_CommunesLoiLittoral

Description

Communes littorales (Art. 2 de la Loi Littoral) et communes
littorales par décret (Décret N°2004-311 du 29 mars 2004) couvertes par le SCoT du Pays de Brest

**Thématique **Urbanisme **Producteur **ADEUPa **Attributions **Pôle métropolitain du Pays de Brest, Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 - Rendu exécutoire dans sa dernière version le 19 novembre 2019 **Créateur **SIG **Fiche détaillée **

**INSPIRE **
**Id **URB_SCT_CommunesLoiLittoral
**Type **polygones
**Echelle **100000
**Territoire **Pays de Brest (Hors CCPCP)

Producteur

Dernière mise à jour

7 avril 2025

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

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Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

7 juin 2023

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

7 avril 2025

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Brest Métropole

Granularité de la couverture territoriale

Intercommunalité française (EPCI)

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