Renseignements existants et complémentaires pontuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury

Description

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS

Producteur

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Point de contact

DDTM 17 - SCTE - Connaissances

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Dernière mise à jour

16 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Tags

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

6737ef4b932ed34abec40c14

Source originale

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-58565764-d20a-40b4-9875-a39774812877

Temporalité

Création

4 mars 2019

Dernière mise à jour

16 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

dcat

{'provenance': ["Le plan papier fourni est celui de l'arrêté préfectoral. Il a été fait usage d'un cadastre de type raster assemblé."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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None

archived

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backend

CSW-ISO-19139

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2019-03-04 00:00:00

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2018-05-11 00:00:00

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